Read law translated into English here: https://www.global-regulation.com/translation/france/1801120/arrt-du-25-avril-2008-modifiant-larrt-du-2-janvier-2003-relatif-aux-matriaux-et-objets-en-matire-plastique-mis-ou-destins--tre-mis-au-contact-des-denr.html
Key Benefits:
La ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, le ministre de l'agriculture et de la pêche et la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative,
Vu le règlement (CE) n° 1935/2004 du Parlement européen et du conseil du 27 octobre 2004 concernant les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires et abrogeant les directives 80/590/CEE et 89/109/CEE ;
Vu la directive 67/548/CEE du Conseil du 27 juin 1967 modifiée concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses ;
Vu la directive 85/572/CEE du Conseil du 19 décembre 1985 fixant la liste des simulants à utiliser pour vérifier la migration des constituants des matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires ;
Vu la directive 91/321/CEE de la Commission du 14 mai 1991 modifiée concernant les préparations pour nourrissons et les préparations de suite ;
Vu la directive 96/5/CE de la Commission du 16 février 1996 concernant les préparations à base de céréales et les aliments pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge, modifiée par les directives 98/36/CE du 2 juin 1998, 1999/39/CE du 6 mai 1999 et 2003/13/CE du 10 février 2003 ;
Vu la directive 2002/72/CE de la Commission du 6 août 2002 concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires, modifiée par les directives 2004/1/CE du 6 janvier 2004, 2004/19/CE du 1er mars 2004 et 2005/79/CE de la Commission du 18 novembre 2005 ;
Vu la directive 2007/19/CE de la Commission du 2 avril 2007 portant modification de la directive 2002/72/CE concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires et de la directive 85/572/CEE du Conseil fixant la liste des simulants à utiliser pour vérifier la migration des constituants des matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires ;
Vu le code de la consommation, notamment ses articles L. 214-1 et L. 214-2 ;
Vu le décret n° 92-631 du 8 juillet 1992 relatif aux matériaux et objets destinés à entrer en contact avec les denrées, produits et boissons pour l'alimentation de l'homme ou des animaux ;
Vu l'arrêté du 2 janvier 2003 relatif aux matériaux et objets en matière plastique mis ou destinés à être mis au contact des denrées, produits et boissons alimentaires modifié par les arrêtés du 29 mars 2005, du 9 août 2005 et du 19 octobre 2006,
Arrêtent :
L'article 1er de l'arrêté du 2 janvier 2003 susvisé est ainsi modifié :
1° Les quatre premiers alinéas sont ainsi rédigés :
« Le présent arrêté s'applique aux matériaux et objets en matière plastique qui, à l'état de produits finis, sont destinés à être mis en contact ou mis au contact, conformément à leur destination, avec les denrées alimentaires, suivants :
― matériaux et objets ainsi que leurs parties constitués exclusivement de matière plastique ;
― matériaux et objets en matière plastique multicouche ;
― couches en matière plastique ou revêtement en matière plastique, formant des joints de couvercles, qui, pris ensemble, sont composés de deux ou de plusieurs couches de matériaux de nature différente » ;
2° Le dernier alinéa de l'article 1er est ainsi rédigé :
« Le présent arrêté ne s'applique pas aux matériaux et objets composés de deux ou plusieurs couches dont au moins une n'est pas exclusivement constituée de matière plastique, même si celle destinée à entrer en contact direct avec les denrées alimentaires est constituée exclusivement de matière plastique. »
Après l'article 1er du même arrêté, il est inséré un article 1er-1 ainsi rédigé :
« Art. 1er-1. ― Au sens du présent arrêté, on entend par :
― " matière plastique ” le composé macromoléculaire organique obtenu par polymérisation, polycondensation, polyaddition ou tout autre procédé similaire à partir de molécules d'un poids moléculaire inférieur ou par modification chimique de macromolécules naturelles.D'autres substances ou matières peuvent être ajoutées à ce composé macromoléculaire ;
― " matière plastique multicouches ” une matière plastique composée de deux ou de plusieurs couches, dont chacune est constituée exclusivement de matière plastique et qui sont reliées entre elles au moyen d'adhésifs ou par tout autre moyen ;
― " barrière plastique fonctionnelle ” une barrière constituée d'une ou de plusieurs couches en matière plastique garantissant que le matériau ou l'objet à l'état fini sont conformes aux dispositions de l'article 3 du règlement (CE) n° 1935 / 2004 et du présent arrêté ;
― " aliments non gras ” les denrées alimentaires pour lesquelles, dans les essais de migration, les simulants, à l'exclusion du simulant D, sont établis par la directive 85 / 572 / CEE. »
L'article 2 du même arrêté est remplacé par le texte suivant :
« Art. 2.-Les matériaux et objets en matière plastique ne peuvent céder leurs constituants aux denrées alimentaires dans des quantités dépassant 60 milligrammes par kilogramme de denrée alimentaire ou de simulant de denrée alimentaire (mg / kg) (limite de migration globale).
« Cette limite est toutefois de 10 milligrammes par décimètre carré de surface du matériau ou de l'objet (mg / dm ²) dans les cas suivants :
« ― objets qui sont des récipients ou qui sont comparables à des récipients ou qui peuvent être remplis, d'une capacité inférieure à 500 millilitres ou supérieure à 10 litres ;
« ― objets tels que des feuilles, des films ou autres matériaux qui peuvent être remplis et pour lesquels il n'est pas possible d'estimer le rapport entre la surface de ces matériaux ou objets et la quantité de denrée alimentaire à leur contact.
« Pour les matériaux et objets en matière plastique qui sont destinés à entrer en contact ou qui sont déjà en contact avec des denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge, la limite de migration globale est toujours de 60 mg / kg. Au sens du présent arrêté on entend par :
« ― " nourrissons ”, les enfants âgés de moins de douze mois ;
« ― " enfants en bas âge ”, les enfants âgés de un à trois ans. »
L'article 4 du même arrêté est ainsi modifié :
1° L'alinéa 2 est remplacé par le texte suivant :
« Toutefois, peuvent également être utilisés, dans les conditions prévues par la réglementation nationale, les additifs figurant sur la liste établie par la Commission des Communautés européennes, en application de l'article 4 bis de la directive 2002 / 72 du 6 août 2002 concernant les matériaux et objets en plastique destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires. »
2° A l'alinéa 3, la date du « 30 juin 2006 » est remplacée par la date du « 1er mai 2008 ».
L'alinéa 2 de l'article 4-1 est supprimé.
Après l'article 4-2 du même arrêté, sont insérés les articles 4-3 à 4-5, ainsi rédigés :
« Art. 4-3. ― L'utilisation d'additifs pour la fabrication de couches en matière plastique ou de revêtements en matière plastique pour couvercles mentionnés au 4e alinéa de l'article 1er est soumise aux dispositions suivantes :
― pour les additifs répertoriés au chapitre II de l'annexe, les restrictions ou spécifications relatives à leur utilisation établies à ladite annexe sont applicables, sans préjudice de l'alinéa 3 de l'article 4 de l'arrêté ;
Toutefois, les additifs non répertoriés au chapitre II de l'annexe peuvent continuer à être utilisés conformément à la réglementation en vigueur ;
― les additifs pour la fabrication de couches en matière plastique ou de revêtements en matière plastique formant des joints de couvercles mentionnés au quatrième alinéa de l'article 1er peuvent continuer à être utilisés s'ils ont fait l'objet d'un avis favorable du Conseil supérieur d'hygiène publique de France ou de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments, dans l'attente d'une décision de l'Autorité.
« Art. 4-4. ― L'utilisation d'additifs agissant exclusivement en tant qu'auxiliaires de polymérisation non destinés à rester dans l'objet à l'état fini pour la fabrication de matériaux et d'objets en matière plastique est réalisée dans les conditions suivantes :
― pour les auxiliaires de polymérisation répertoriés au chapitre II de l'annexe, les restrictions ou spécifications relatives à leur utilisation établies à ladite annexe sont applicables, sans préjudice des dispositions de l'alinéa 3 de l'article 4 par dérogation à l'alinéa 1 de l'article 4, et à l'article 4-1 ; les auxiliaires de polymérisation non répertoriés au chapitre II de l'annexe peuvent continuer à être utilisés s'ils ont fait l'objet d'un avis favorable du Conseil supérieur d'hygiène publique de France ou de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments, dans l'attente d'une décision de l'autorité européenne ;
― par dérogation à l'article 4-2, les auxiliaires de polymérisation susmentionnés peuvent continuer à être utilisés s'ils ont fait l'objet d'un avis favorable du Conseil supérieur d'hygiène publique de France ou de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments, dans l'attente d'une décision de l'autorité européenne.
« Art. 4-5. ― L'utilisation de l'azodicarbonamide, visée au numéro de référence 36640 n° CAS 000123-77-3, dans la fabrication de matériaux et d'objets en matière plastique est interdite. »
Après le dernier alinéa de l'article 7 du même arrêté, est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
« Pour les matériaux et objets en matière plastique qui sont destinés à être mis en contact ou qui sont déjà en contact avec des denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge, les LMS applicables sont toujours exprimées en mg / kg. »
Après l'article 7 du même arrêté, est inséré un article 7-1 ainsi rédigé :
« Art. 7-1. ― I. ― Dans les matériaux et objets en matière plastique multicouches, la composition de chaque couche en matière plastique est conforme aux dispositions du présent arrêté.
« II. ― Toutefois, une couche qui n'est pas en contact direct avec la denrée alimentaire et qui en est séparée par une barrière fonctionnelle en matière plastique peut, sous réserve que le matériau ou objet à l'état fini respecte les limites de migration spécifique et globale fixées dans le présent arrêté :
« 1° Ne pas respecter les restrictions et spécifications prévues par le présent arrêté ;
« 2° Etre fabriquée avec des substances citées dans le présent arrêté qui peuvent ne pas respecter les restrictions et spécifications prévues dans le présent arrêté ;
« 3° Etre fabriquée avec d'autres substances que celles citées dans le présent arrêté ou celles qui ont fait l'objet d'un avis favorable du Conseil supérieur d'hygiène publique de France ou de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments.
« III. ― La migration des substances mentionnées au 2° du II, dans la denrée alimentaire ou le simulant, ne doit pas dépasser 0, 01mg / kg, mesurée avec la certitude statistique requise par une méthode d'analyse conformément à l'article 11 du règlement (CE) n° 882 / 2004. Cette limite est toujours exprimée en concentration dans les denrées alimentaires ou les simulants. Elle s'applique à un groupe de composés, s'ils sont structurellement et toxicologiquement liés, en particulier les isomères ou composés avec le même groupe fonctionnel pertinent, et elle inclut un éventuel transfert non désiré.
« IV. ― Les substances mentionnées aux 2° et 3° du II n'appartiennent pas à l'une des catégories suivantes :
― substances classées comme substances " cancérogènes ”, " mutagènes ” ou " toxiques pour la reproduction ”, avérées ou suspectées de l'être, à l'annexe I de la directive 67 / 548 / CEE ;
― substances classées selon le critère de responsabilité propre comme substances " cancérogènes ”, " mutagènes ” ou " toxiques pour la reproduction ” conformément aux dispositions de l'annexe VI de la directive 67 / 548 / CEE. »
L'article 8 est ainsi modifié :
1° A l'alinéa 6, les mots : « paragraphe 1 » sont remplacés par les mots : « alinéa 1 » ;
A la fin de l'article 8 du même arrêté, est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
« Sans préjudice de l'alinéa 1, pour les phtalates (numéros de référence 74640, 74880, 74560, 75100, 75105) mentionnés à la section B du chapitre II de l'annexe, le contrôle du respect de la LMS est effectué en utilisant les simulants d'aliments. Toutefois, la vérification de cette LMS peut être effectuée en utilisant une denrée, à condition que celle-ci n'ait pas déjà été en contact avec le matériau ou l'objet et que cette denrée ait elle-même fait l'objet d'une recherche de la présence de phtalate et que le résultat de cette mesure ne soit pas statistiquement significatif ou ne soit pas supérieur ou égal à la limite de quantification. »
L'article 9 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 9. ― Aux stades de la commercialisation autres que la vente au détail, les matériaux et objets en matière plastique ainsi que les substances destinées à la fabrication de ces matériaux et objets doivent être accompagnés d'une déclaration écrite conforme aux dispositions de l'article 16 du règlement (CE) n° 1935 / 2004.
Cette déclaration est établie par l'exploitant et contient les informations figurant au chapitre VI-1 de l'annexe.L'exploitant tient à disposition des agents chargés des contrôles, à leur demande, une documentation appropriée démontrant que les matériaux et objets ainsi que les substances destinées à entrer dans la fabrication de ces matériaux et objets sont conformes aux dispositions du présent arrêté. Cette documentation indique les conditions et les résultats des essais, des calculs et autres analyses et contient les preuves de la sécurité ou les arguments démontrant la conformité. »
L'annexe du même arrêté est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
Il est interdit de fabriquer, d'importer dans la Communauté des couvercles contenant un joint qui ne répond pas aux restrictions et aux spécifications prévues pour les numéros de référence CEE 30340, 30401, 36640, 56800, 76815, 76866, 88640 et 93760, par le présent arrêté.
Il est interdit de fabriquer, d'importer dans la Communauté des matériaux et des objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires et non conformes aux restrictions et aux spécifications prévues pour les phtalates visés aux numéros de référence CEE 74560, 74640, 74880, 75100 et 75105, prévues par le présent arrêté.
Les dispositions des alinéas 1 et 2 entrent en vigueur le 1er juillet 2008.
Toutefois, les matériaux et objets en plastiques destinés à être mis au contact des denrées alimentaires conformes aux dispositions de l'arrêté du 2 janvier 2003 dans sa version en vigueur peuvent être fabriqués et importés dans la Communauté européenne jusqu'au 1er mai 2009. »
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, le directeur général de la santé, le directeur général de l'alimentation et le directeur général des entreprises sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
A N N E X E
Chapitre Ier
Liste des monomères et autres substances de départ pouvant être utilisés pour la fabrication des matériaux et objets en matière plastique
Introduction générale
1. Cette annexe contient la liste de monomères ou autres substances de départ. La liste comprend :
― les substances destinées à la fabrication de composés macromoléculaires organiques par polymérisation, polycondensation, polyaddition ou par tout autre processus similaire ;
― les substances macromoléculaires, naturelles ou synthétiques, utilisées pour la fabrication des substances macromoléculaires modifiées, si les monomères ou autres substances de départ nécessaires à leur synthèse ne figurent pas dans la liste ;
― les substances utilisées pour modifier les substances macromoléculaires existantes, naturelles ou synthétiques.
2. Les substances suivantes ne sont pas incluses, même si elles sont utilisées intentionnellement et sont autorisées :
a) Les sels (y compris les sels doubles et les sels acides) d'aluminium, d'ammonium, de calcium, de fer, de magnésium, de potassium et de sodium des acides, phénols ou alcools autorisés. Cependant, les désignations contenant acide (s)... sels » figurent dans les listes si l'acide ou les acides libres correspondants n'y figurent pas ;
b) Les sels (y compris les sels doubles et les sels acides) de zinc des acides, phénols ou alcools autorisés. Pour lesdits sels, une LMS de groupe égale à 25 mg / kg (exprimé en Zn) s'applique. La restriction prévu pour le zinc (Zn) s'applique également :
1° Aux substances dont les dénominations contiennent acide (s)... sels » et qui figurent dans les listes si l'acide ou les acides libres correspondants n'y figurent pas ;
2° Aux substances visées à la note 38 du chapitre V de la présente annexe.
3. La liste ne comprend pas les substances suivantes, bien qu'elles puissent être présentes :
a) Les substances qui pourraient être présentes dans le produit fini, telles que :
― les impuretés des substances utilisées ;
― les intermédiaires de réaction ;
― les produits de décomposition ;
b) Les oligomères et substances macromoléculaires, naturelles ou synthétiques, ainsi que leurs mélanges, si les monomères ou substances de départ nécessaires à leur synthèse figurent dans la liste ;
c) Les mélanges de substances autorisées.
Les matériaux et objets qui contiennent les substances indiquées sous a, b et c doivent satisfaire aux exigences de l'article 3 du décret n° 92-631 du 8 juillet 1992 susvisé.
4. Les substances doivent être de bonne qualité technique en ce qui concerne les critères de pureté.
5. La liste contient les informations suivantes :
Colonne 1 (numéro référence) : le numéro de référence CEE, dans le domaine des matériaux d'emballage, relatif aux substances sur la liste ;
Colonne 2 (numéro CAS) : le numéro d'enregistrement CAS (Chemical Abstracts Service) ;
Colonne 3 (dénomination) : la dénomination chimique ;
Colonne 4 (restrictions et / ou spécifications). Elles peuvent comprendre :
― la limite de migration spécifique (LMS) dans la denrée alimentaire ou le liquide simulateur ;
― la limite de migration spécifique dans la denrée alimentaire ou le liquide simulateur, exprimée pour le groupement ou la somme des substances indiquées [LMS (T)] ;
― la quantité maximale résiduelle de substance permise dans le matériau ou objet fini (QM) ;
― la quantité maximale résiduelle de substance permise dans le matériau ou objet, exprimée pour le groupement ou la somme des substances indiquées [QM (T)] ;
― la quantité maximale résiduelle de substance permise dans le matériau ou objet, exprimée en mg pour 6 dm ² de surface en contact avec les denrées alimentaires (QMS) ;
― la quantité maximale résiduelle de substance permise dans le matériau ou objet, exprimée en mg du groupement ou de la somme des substances indiquées pour 6 dm ² de la surface en contact avec les denrées alimentaires [QMS (T)] ;
― toute autre restriction indiquée de manière expresse ;
― toute spécification concernant la substance ou le polymère.
6. Si une substance figurant sur la liste comme composé spécifique est également couverte par un terme générique, les restrictions applicables à cette substance sont celles qui sont indiquées pour le composé spécifique.
7. Lorsqu'il y a contradiction entre le numéro CAS et la dénomination chimique, la dénomination chimique est prioritaire.S'il y a contradiction entre le numéro CAS repris dans l'EINECS (European Inventory of Existing Commercial Chemical Substances) et le registre CAS, c'est le numéro du registre CAS qui est applicable.
8. Aux fins du présent arrêté, la migration spécifique de la substance ou sa quantité résiduelle dans le matériau devra être déterminée par une méthode d'analyse validée. Si une telle méthode n'existe pas, une méthode d'analyse ayant des caractéristiques de performance appropriées à la limite spécifiée peut être utilisée en attendant la mise au point d'une méthode validée.
9. Un certain nombre d'abréviations ou d'expressions figurent à la colonne 4 du tableau. Leur signification est la suivante :
LD = limite de détection de la méthode d'analyse ;
PF = matériau ou objet fini ;
NCO = groupement isocyanate ;
ND = non décelable. Aux fins du présent arrêté, non décelable » signifie que la substance ne devrait pas être détectée par une méthode d'analyse validée qui pourrait la détecter à la limite de détection spécifiée. Si une telle méthode n'existe pas actuellement, une méthode d'analyse avec des caractéristiques de performance appropriées à la limite spécifiée peut être utilisée, en attendant le développement d'une méthode validée ;
QM = quantité maximale permise de substance résiduelle dans le matériau ou objet. Aux fins du présent arrêté, la quantité de la substance dans le matériau ou l'objet est déterminée par une méthode d'analyse validée. Si une telle méthode n'existe pas actuellement, une méthode d'analyse avec des caractéristiques de performance appropriées à la limite spécifiée peut être utilisée en attendant la mise au point d'une méthode validée ;
QM (T) = quantité maximale permise de substance résiduelle dans le matériau ou l'objet fini, exprimée comme le total du groupement ou de la ou des substances indiquées. Aux fins du présent arrêté, la quantité de la substance dans le matériau ou l'objet devrait être déterminée par une méthode d'analyse validée. Si une telle méthode n'existe pas actuellement, une méthode d'analyse avec des caractéristiques de performance appropriées à la limite spécifiée peut être utilisée en attendant la mise au point d'une méthode validée ;
QMS = quantité maximale permise de substance résiduelle dans le matériau ou objet fini, exprimée en mg par 6 dm ² de la surface en contact avec les denrées alimentaires. Aux fins du présent arrêté, la quantité de la substance dans le matériau ou l'objet devrait être déterminée par une méthode d'analyse validée. Si une telle méthode n'existe pas actuellement, une méthode d'analyse avec des caractéristiques de performance appropriées à la limite spécifiée peut être utilisée en attendant la mise au point d'une méthode validée ;
QMS (T) = quantité maximale permise de substance résiduelle dans le matériau ou objet fini, exprimée en mg du total du groupement ou de la ou des substances indiquées par 6 dm ² de la surface en contact avec les denrées alimentaires. Aux fins du présent arrêté, la quantité de la substance dans le matériau ou l'objet devrait être déterminée par une méthode d'analyse validée. Si une telle méthode n'existe pas actuellement, une méthode d'analyse avec des caractéristiques de performance appropriées à la limite spécifiée peut être utilisée, en attendant la mise au point d'une méthode validée ;
LMS = limite de migration spécifique dans la denrée alimentaire ou dans le simulant alimentaire, à moins qu'elle ne soit précisée différemment. Aux fins du présent arrêté, la migration spécifique de la substance devrait être déterminée par une méthode d'analyse validée. Si une telle méthode n'existe pas actuellement, une méthode d'analyse avec des caractéristiques de performance appropriées à la limite spécifiée peut être utilisée en attendant la mise au point d'une méthode validée ;
LMS (T) = limite de migration spécifique dans la denrée alimentaire ou dans le simulant alimentaire, exprimée comme le total du groupement ou de la ou des substances indiquées. Aux fins du présent arrêté, la migration spécifique de la substance devrait être déterminée par une méthode d'analyse validée. Si une telle méthode n'existe pas actuellement, une méthode d'analyse avec des caractéristiques de performance appropriées à la limite spécifiée peut être utilisée, en attendant la mise au point d'une méthode validée.
Section A
Liste des monomères et autres substances de départ autorisés
| 10030 | 000514-10-3 | Acide abiétique. | |
| 10060 | 000075-07-0 | Acétaldéhyde. | LMS (T) = 6 mg / kg (2). |
| 10090 | 000064-19-7 | Acide acétique. | |
| 10120 | 000108-05-4 | Acétate de vinyle. | LMS = 12 mg / kg. |
| 10150 | 000108-24-7 | Anhydride acétique. | |
| 10210 | 000074-86-2 | Acétylène. | |
| 10599 / 90A | 061788-89-4 | Dimères d'acides gras insaturés (C18) distillés. | QMS (T) = 0, 05 mg / 6 dm ² (27). |
| 10599 / 91 | 061788-89-4 | Dimères d'acides gras insaturés (C18) non distillés. | QMS (T) = 0, 05 mg / 6 dm ² (27). |
| 10599 / 92A | 068783-41-5 | Dimères hydrogénés d'acides gras insaturés (C18) distillés. | QMS (T) = 0, 05 mg / 6 dm ² (27). |
| 10599 / 93 | 068783-41-5 | Dimères hydrogénés d'acides gras insaturés (C18) non distillés. | QMS (T) = 0, 05 mg / 6 dm ² (27). |
| 10630 | 000079-06-1 | Acrylamide. | LMS = ND (LD = 0, 01 mg / kg). |
| 10660 | 015214-89-8 | Acide 2-acrylamido-2-méthylpropanesulfonique. | LMS = 0, 05 mg / kg. |
| 10690 | 000079-10-7 | Acide acrylique. | LMS (T) = 6 mg / kg (36). |
| 10750 | 002495-35-4 | Acrylate de benzyle. | LMS (T) = 6 mg / kg (36). |
| 10780 | 000141-32-2 | Acrylate de n-butyle. | LMS (T) = 6 mg / kg (36). |
| 10810 | 002998-08-5 | Acrylate de sec-butyle. | LMS (T) = 6 mg / kg (36). |
| 10840 | 001663-39-4 | Acrylate de tert-butyle. | LMS (T) = 6 mg / kg (36). |
| 11005 | 012542-30-2 | Acrylate de dicyclopentényle. | QMS = 0, 05 mg / 6 dm ². |
| 11245 | 002156-97-0 | Acrylate de dodécyle. | LMS = 0, 05 mg / kg (1). |
| 11470 | 000140-88-5 | Acrylate d'éthyle. | LMS (T) = 6 mg / kg (36). |
| 11500 | 000103-11-7 | Acrylate de 2-éthylhexyle. | LMS = 0, 05 mg / kg. |
| 11510 | 000818-61-1 | Acrylate d'hydroxyéthyle. | Voir Monoacrylate d'éthylèneglycol ». |
| 11530 | 000999-61-1 | Acrylate de 2-hydroxypropyle. | QMS = 0, 05 mg / 6 dm ² pour la somme de l'acrylate de 2-hydroxypropyle et de l'acrylate de 2-hydroxyisopropyle, conformément aux spécifications du chapitre IV. |
| 11590 | 000106-63-8 | Acrylate d'isobutyle. | LMS (T) = 6 mg / kg (36). |
| 11680 | 000689-12-3 | Acrylate d'isopropyle. | LMS (T) = 6 mg / kg (36). |
| 11710 | 000096-33-3 | Acrylate de méthyle. | LMS (T) = 6 mg / kg (36). |
| 11830 | 000818-61-1 | Monoacrylate d'éthylèneglycol. | LMS (T) = 6 mg / kg (36). |
| 11890 | 002499-59-4 | Acrylate de n-octyle. | LMS (T) = 6 mg / kg (36). |
| 11980 | 000925-60-0 | Acrylate de propyle. | LMS (T) = 6 mg / kg (36). |
| 12100 | 000107-13-1 | Acrylonitrile. | LMS = ND (LD = 0, 020 mg / kg, tolérance analytique comprise). |
| 12130 | 000124-04-9 | Acide adipique. | |
| 12265 | 004074-90-2 | Adipate de divinyle. | QM = 5 mg / kg de PF. Uniquement comme comonomère. |
| 12280 | 002035-75-8 | Anhydride adipique. | |
| 12310 | Albumine. | ||
| 12340 | Albumine coagulée par le formaldéhyde. | ||
| 12375 | Monoalcools aliphatiques saturés, linéaires, primaires (C4-C22). | ||
| 12670 | 002855-13-2 | 1-amino-3-aminométhyl-3, 5, 5-triméthylcyclohexane. | LMS = 6 mg / kg. |
| 12761 | 000693-57-2 | Acide 12-aminododécanoïque. | LMS = 0, 05 mg / kg. |
| 12763 | 000141-43-5 | 2-aminoéthanol. | LMS = 0, 05 mg / kg.A ne pas employer dans des polymères au contact d'aliments pour lesquels la directive 85 / 572 / CEE fixe le simulant D et seulement pour contact alimentaire indirect, derrière une couche de PET. |
| 12765 | 084434-12-8 | N-(2-aminoéthyl)-bêta-alaninate de sodium. | LMS = 0, 05 mg / kg. |
| 12786 | 000919-30-2 | 3-aminopropyltriéthoxysilane. | La teneur résiduelle extractible en 3-aminopropyl-triéthoxysilane doit être inférieure à 3 mg / kg de charge.A employer uniquement dans le traitement visant à renforcer la réactivité de surface des charges inorganiques. |
| 12788 | 002432-99-7 | Acide 11-aminoundécanoïque. | LMS = 5 mg / kg. |
| 12789 | 007664-41-7 | Ammoniac. | |
| 12820 | 000123-99-9 | Acide azélaïque. | |
| 12970 | 004196-95-6 | Azélaïque anhydride. | |
| 13000 | 001477-55-0 | 1, 3-benzènediméthanamine. | LMS = 0, 05 mg / kg. |
| 13060 | 004422-95-1 | Trichlorure de l'acide 1, 3, 5-benzènetricarboxylique. | QMS = 0, 05 mg / 6 dm ² (calculé en acide 1, 3, 5-benzène-tricarboxylique). |
| 13075 | 000091-76-9 | Benzoguanamine. | Voir 2, 4-diamino-6-phényle-1, 3, 5-triazine ». |
| 13090 | 000065-85-0 | Acide benzoïque. | |
| 13150 | 000100-51-6 | Alcool benzylique. | |
| 13180 | 000498-66-8 | Bicyclo (2. 2. 1) hept-2-ène (= norbornène). | LMS = 0, 05 mg / kg. |
| 13210 | 001761-71-3 | Bis (4-aminocyclohexyl) méthane. | LMS = 0, 05 mg / kg. |
| 13317 | 132459-54-2 | N, N'-bis [4-(éthoxycarbonyl)-phényl]-1, 4, 5, 8-naphtalènetétra-carboxidiimide. | LMS = 0, 05 mg / kg. Pureté 98, 1 % (p / p).A employer uniquement comme monomère (max. 4 %) pour les polyesters (PET, PBT). |
| 13323 | 000102-40-9 | 1, 3-bis (2-hydroxyéthoxy) benzène. | LMS = 0, 05 mg / kg. |
| 13326 | 000111-46-6 | Ether bis (2-hydroxyéthylique). | Voir Diéthylèneglycol ». |
| 13380 | 000077-99-6 | 2, 2-bis (hydroxyméthyl)-1-butanol. | Voir 1, 1, l-triméthylolpropane ». |
| 13390 | 000105-08-8 | 1, 4-bis (hydroxyméthyl) cyclohexane. | |
| 13395 | 004767-03-7 | Acide 2, 2-bis (hydroxyméthyl) propionique. | QMS = 0, 05 mg / 6 dm ². |
| 13480 | 000080-05-7 | 2, 2-bis (4-hydroxyphényl) propane. | LMS (T) = 0, 6 mg / kg (28). |
| 13510 | 001675-54-3 | Ether bis (2, 3-époxypropylique) du 2, 2-bis (4-hydroxy-phényl) propane (= Badge). | Conformément à la réglementation en vigueur concernant l'utilisation de certains dérivés époxydiques dans des matériaux et des objets destinés à entrer en contact avec des denrées. |
| 13530 | 038103-06-9 | Bis (anhydride phtalique) du 2, 2-bis (4-hydroxyphényl) propane. | LMS = 0, 05 mg / kg. |
| 13550 | 000110-98-5 | Ether bis (hydroxypropylique). | Voir Dipropylèneglycol ». |
| 13560 | 005124-30-1 | Bis (4-isocyanatocyclohexyl) méthane. | Voir 4, 4'-diisocyanate de dicyclohexylméthane ». |
| 13600 | 047465-97-4 | 3, 3-bis (3-méthyl-4-hydroxyphényl) 2-indolinone. | LMS = 1, 8 mg / kg. |
| 13607 | 000080-05-7 | Bisphénol A. | Voir 2, 2-bis (4-hydroxyphényl) propane ». |
| 13610 | 001675-54-3 | Ether bis (2, 3-époxypropylique) du bisphénol A. | Voir Ether bis (2, 3-époxypropylique) du 2, 2-bis (4-hydroxyphényl) propane ». |
| 13614 | 038103-06-9 | Bis (anhydride phtalique) du bisphénol A. | Voir Bis (anhydride phtalique) du 2, 2-bis (4-hydroxyphényl) propane ». |
| 13617 | 000080-09-1 | Bisphénol S. | Voir 4, 4'-dihydroxydiphénylsulfone ». |
| 13620 | 010043-45-3 | Acide borique. | LMS m = 6 mg / kg (23) (exprimé en bore), sans préjudice des dispositions du décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles. |
| 13630 | 000106-99-0 | Butadiène. | QM = 1 mg / kg de PF ou LMS = non décelable (LD = 0, 020 mg / kg, tolérance analytique comprise). |
| 13690 | 000107-88-0 | 1, 3-butanediol. | |
| 13720 | 000110-63-4 | 1, 4-butanediol. | LMS (T) = 5 mg / kg (24). |
| 13780 | 002425-79-8 | Ether bis (2, 3-époxypropylique) du 1, 4-butanediol. | QM = 1 mg / kg de PF (exprimé en groupement époxy, M = 43 g / mol). |
| 13810 | 000505-65-7 | 1, 4-butanediol formaI. | QMS = 0, 05 mg / 6 dm ². |
| 13840 | 000071-36-3 | 1-butanol. | |
| 13870 | 000106-98-9 | 1-butène. | |
| 13900 | 000107-01-7 | 2-butène. | |
| 13932 | 000598-32-3 | 3-butène-2-ol. | QMS = ND (LD = 0, 02 mg / 6 dm ²). Uniquement comme comonomère pour la préparation d'additifs polymériques. |
| 14020 | 000098-54-4 | 4-tert-butylphénol. | LMS = 0, 05 mg / kg. |
| 14110 | 000123-72-8 | Butyraldéhyde. | |
| 14140 | 000107-92-6 | Acide butyrique. | |
| 14170 | 000106-31-0 | Anhydride butyrique. | |
| 14200 | 000105-60-2 | Caprolactame. | LMS (T) = 15 mg / kg (5). |
| 14230 | 002123-24-2 | Caprolactame, sel de sodium. | LMS (T) = 15 mg / kg (5) (exprimé en caprolactame). |
| 14260 | 000502-44-3 | Caprolactone. | LMS = 0, 05 mg / kg (exprimé en somme de la caprolactone et de l'acide 6-hydroxyhexanoïque). |
| 14320 | 000124-07-2 | Acide caprylique. | |
| 14350 | 000630-08-0 | Monoxyde de carbone. | |
| 14380 | 000075-44-5 | Chlorure de carbonyle. | QM = 1 mg / kg de PF. |
| 14411 | 008001-79-4 | Huile de ricin. | |
| 14500 | 009004-34-6 | Cellulose. | |
| 14530 | 007782-50-5 | Chlore. | |
| 14570 | 000106-89-8 | 1-chloro-2, 3-époxypropane. | Voir Epichlorhydrine ». |
| 14650 | 000079-38-9 | Chlorotrifluoroéthylène. | QMS = 0, 5 mg / 6 dm ². |
| 14680 | 000077-92-9 | Acide citrique. | |
| 14710 | 000108-39-4 | m-crésol. | |
| 14740 | 000095-48-7 | o-crésol. | |
| 14770 | 000106-44-5 | p-crésol. | |
| 14800 | 003724-65-0 | Acide crotonique. | QMS (T) = 0, 05 mg / 6 dm ² (33). |
| 14841 | 000599-64-4 | 4-cumylphénol. | LMS = 0, 05 mg / kg. |
| 14880 | 000105-08-8 | 1, 4-cyclohexanediméthanol. | Voir l, 4-bis (hydroxyméthyl) cyclohexane) ». |
| 14950 | 003173-53-3 | Isocyanate de cyclohexyle. | QM (T) = 1 mg / kg de PF (exprimé en NCO) (26). |
| 15030 | 000931-88-4 | Cyclooctène. | LMS = 0, 05 mg / kg. Uniquement pour polymères au contact d'aliments pour lesquels la directive 85 / 572 / CEE fixe le simulant A. |
| 15070 | 001647-16-1 | 1, 9-décadiène. | LMS = 0, 05 mg / kg. |
| 15095 | 000334-48-5 | Acide décanoïque. | |
| 15100 | 000112-30-1 | 1-décanol. | |
| 15130 | 000872-05-9 | 1-décène. | LMS = 0, 05 mg / kg. |
| 15250 | 000110-60-1 | 1, 4-diaminobutane. | |
| 15267 | 000080-08-0 | 4, 4'-diaminodiphénylsulfone. | LMS = 5 mg / kg. |
| 15272 | 000107-15-3 | 1, 2-diaminoéthane. | Voir Ethylènediamine ». |
| 15274 | 000124-09-4 | 1, 6-diaminohexane. | Voir Hexaméthylènediamine ». |
| 15310 | 000091-76-9 | 2, 4-diamino-6-phényle-l, 3, 5-triazine. | QMS = 5 mg / 6 dm ². |
| 15565 | 000106-46-7 | l, 4-dichlorobenzène. | LMS = 12 mg / kg. |
| 15610 | 000080-07-9 | 4, 4'-dichlorodiphénylsulfone. | LMS = 0, 05 mg / kg. |
| 15700 | 005124-30-1 | 4, 4'-dicyclohexylméthane-diisocyanate. | QM (T) = 1 mg / kg (exprimé en NCO) (26). |
| 15760 | 000111-46-6 | Diéthylène glycol. | LMS (T) = 30 mg / kg (3). |
| 15790 | 000111-40-0 | Diéthylènetriamine. | LMS = 5 mg / kg. |
| 15820 | 000345-92-6 | 4, 4'-difluorobenzophénone. | LMS = 0, 05 mg / kg. |
| 15880 | 000120-80-9 | 1, 2-dihydroxybenzène. | LMS = 6 mg / kg. |
| 15910 | 000108-46-3 | 1, 3-dihydroxybenzène. | LMS = 2, 4 mg / kg. |
| 15940 | 000123-31-9 | l, 4-dihydroxybenzène. | LMS = 0, 6 mg / kg. |
| 15970 | 000611-99-4 | 4, 4'-dihydroxybenzophénone. | LMS (T) = 6 mg / kg (15). |
| 16000 | 000092-88-6 | 4, 4'-dihydroxydiphényle. | LMS = 6 mg / kg. |
| 16090 | 000080-09-1 | 4, 4'-dihydroxydiphénylsulfone. | LMS = 0, 05 mg / kg. |
| 16150 | 000108-01-0 | Diméthylaminoéthanol. | LMS = 18 mg / kg. |
| 16210 | 006864-37-5 | 3, 3'-diméthyl-4, 4'-diaminodicyclohexylméthane. | LMS = 0, 05 mg / kg (32). Uniquement dans les polyamides. |
| 16240 | 000091-97-4 | 3, 3'-diméthyl-4, 4'-biphényldiisocyanate. | QM (T) = 1 mg / kg (exprimé en NCQ) (26). |
| 16360 | 000576-26-1 | 2, 6-diméthylphénol. | LMS = 0, 05 mg / kg. |
| 16390 | 000126-30-7 | 2, 2-diméthyl-l, 3-propanediol. | LMS = 0, 05 mg / kg. |
| 16450 | 000646-06-0 | 1, 3-dioxolanne. | LMS = 0, 05 mg / kg. |
| 16480 | 000126-58-9 | Dipentaérythritol. | |
| 16540 | 000102-09-0 | Diphénylcarbonate. | LMS = 0, 05 mg / kg. |
| 16570 | 004128-73-8 | 4, 4'-diphénylétherdiisocyanate. | QM (T) = 1 mg / kg (exprimé en NCO) (26). |
| 16600 | 005873-54-1 | 2, 4'-diphénylméthanediisocyanate. | QM (T) = 1 mg / kg (exprimé en NCO) (26). |
| 16630 | 000101-68-8 | 4, 4'-diphénylméthanediisocyanate. | QM (T) = 1 mg / kg (exprimé en NCO) (26). |
| 16650 | 000127-63-9 | Diphénylsulphone. | LMS = 3 mg / kg (25). |
| 16660 | 000110-98-5 | Dipropylèneglycol. | |
| 16690 | 001321-74-0 | Divinylbenzène. | QMS = 0, 01 mg / 6 dm ² ou LMS = ND (LD = 0, 02 mg / kg, tolérance analytique comprise) pour la somme des divinylbenzènes et des éthylvinylbenzènes et conformément aux spécifications prévues au chapitre IV. |
| 16694 | 013811-50-2 | N, N'-divinyl-2-imidazolidinone. | QM = 5 mg / kg de PF. |
| 16697 | 000693-23-2 | Acide dodécanedioïque. | |
| 16704 | 000112-41-4 | 1-dodécène. | LMS = 0, 05 mg / kg. |
| 16750 | 000106-89-8 | Epichlorhydrine. | QM = 1 mg / kg de PF. |
| 16780 | 000064-17-5 | Ethanol. | |
| 16950 | 000074-85-1 | Ethylène. | |
| 16955 | 000096-49-1 | Carbonate d'éthylène. | Teneur résiduelle = 5 mg / kg d'hydrogel, utilisé dans un rapport maximal de 10 g d'hydrogel pour 1 kg d'aliments.L'hydrolysat contient de l'éthylène glycol dont la LMS = 30 mg / kg. |
| 16960 | 000107-15-3 | Ethylènediamine. | LMS = 12 mg / kg. |
| 16990 | 000107-21-1 | Ethylèneglycol. | LMS (T) = 30 mg / kg (3). |
| 17005 | 000151-56-4 | Ethylèneimine. | LMS = ND (LD = 0, 01 mg / kg). |
| 17020 | 000075-21-8 | Oxyde d'éthylène. | QM = 1 mg / kg de PF. |
| 17050 | 000104-76-7 | 2-ethyl-1-hexanol. | LMS = 30 mg / kg. |
| 17110 | 016219-75-3 | 5-ethylidènebicyclo [2. 2. 1] hept-2-ène. | QMS = 0, 05 mg / 6 dm ² ; le rapport surface / quantité de denrées alimentaires est inférieur à 2 dm ² / kg. |
| 17160 | 000097-53-0 | Eugénol. | LMS = ND (LD = 0, 02 mg / kg, tolérance analytique comprise). |
| 17170 | 061788-47-4 | Acides gras de coco. | |
| 17200 | 068308-53-2 | Acides gras de l'huile de soja. | |
| 17230 | 061790-12-3 | Acides gras de tallol. | |
| 17260 | 000050-00-0 | Formaldéhyde. | LMS (T) = 15 mg / kg (22). |
| 17290 | 000110-17-8 | Acide fumarique. | |
| 17530 | 000050-99-7 | Glucose. | |
| 18010 | 000110-94-1 | Acide glutarique. | |
| 18070 | 000108-55-4 | Anhydride glutarique. | |
| 18100 | 000056-81-5 | Glycérol. | |
| 18220 | 068564-88-5 | Acide N-heptylaminoundécanoïque. | LMS = 0, 05 mg / kg (1). |
| 18250 | 000115-28-6 | Acide hexachloroendométhylènetétrahydrophthalique. | LMS = ND (LD = 0, 01 mg / kg). |
| 18280 | 000115-27-5 | Anhydride hexachloroendométhylènetétrahydrophthalique. | LMS = ND (LD = 0, 01 mg / kg). |
| 18310 | 036653-82-4 | 1-hexadécanol. | |
| 18430 | 000116-15-4 | Hexafluoropropylène. | LMS = ND (LD = 0, 01 mg / kg). |
| 18460 | 000124-09-4 | Hexaméthylènediamine. | LMS = 2, 4 mg / kg. |
| 18640 | 000822-06-0 | Hexaméthylènediisocyanate. | QM (T) = 1 mg / kg (exprimé en NCO) (26). |
| 18670 | 000100-97-0 | Hexaméthylènetétramine. | LMS (T) = 15 mg / kg (22) (exprimé en formaldéhyde). |
| 18700 | 000629-11-8 | 1, 6-hexanediol. | LMS = 0, 05 mg / kg. |
| 18820 | 000592-41-6 | 1-hexène. | LMS = 3 mg / kg. |
| 18867 | 000123-31-9 | Hydroquinone. | Voir 1, 4-Dihydroxybenzène ». |
| 18880 | 000099-96-7 | Acide p-hydroxybenzoïque. | |
| 18896 | 001679-51-2 | 4-(hydroxyméthyl) cyclohexène. | LMS = 0, 05 mg / kg. |
| 18897 | 016712-64-4 | Acide 6-hydroxy-2-napthalènecarboxylique. | LMS = 0, 05 mg / kg. |
| 18898 | 000103-90-2 | N-(4-hydroxyphényl) acétamide. | LMS = 0, 05 mg / kg. |
| 19000 | 000115-11-7 | Isobutène. | |
| 19060 | 000109-53-5 | Ether isobutylvinylique. | QM = 5 mg / kg de PF. |
| 19110 | 004098-71-9 | 1-isocyanato-3-isocyanatométhyl-3, 5, 5-triméthylcyclohexane. | QM (T) = 1 mg / kg (exprimé en NCO) (26). |
| 19150 | 000121-91-5 | Acide isophthalique. | LMS = 5 mg / kg. |
| 19210 | 001459-93-4 | Isophthalate de diméthyle. | LMS = 0, 05 mg / kg. |
| 19243 | 000078-79-5 | Isoprène. | Voir 2-Méthyl-1, 3-butadiène ». |
| 19270 | 000097-65-4 | Acide itaconique. | |
| 19460 | 000050-21-5 | Acide lactique. | |
| 19470 | 000143-07-7 | Acide laurique. | |
| 19480 | 002146-71-6 | Laurate de vinyle. | |
| 19490 | 000947-04-6 | Laurolactame. | LMS = 5 mg / kg. |
| 19510 | 011132-73-3 | Lignocellulose. | |
| 19540 | 000110-16-7 | Acide maléique. | LMS (T) = 30 mg / kg (4). |
| 19960 | 000108-31-6 | Anhydride maléique. | LMS (T) = 30 mg / kg (4) (exprimé en acide maléique). |
| 19975 | 000108-78-1 | Mélamine. | Voir 2, 4, 6-Triamino-1, 3, 5-triazine ». |
| 19990 | 000079-39-0 | Méthacrylamide. | LMS = ND (LD = 0, 02 mg / kg, tolérance analytique comprise). |
| 20020 | 000079-41-4 | Acide méthacrylique. | LMS (T) = 6 mg / kg (37). |
| 20050 | 000096-05-9 | Méthacrylate d'allyle. | LMS = 0, 05 mg / kg. |
| 20080 | 002495-37-6 | Méthacrylate de benzyle. | LMS (T) = 6 mg / kg (37). |
| 20110 | 000097-88-1 | Méthacrylate de butyle. | LMS (T) = 6 mg / kg (37). |
| 20140 | 002998-18-7 | Méthacrylate de sec-butyle. | LMS (T) = 6 mg / kg (37). |
| 20170 | 000585-07-9 | Méthacrylate de tert-butyle. | LMS (T) = 6 mg / kg (37). |
| 20260 | 000101-43-9 | Méthacrylate de cyclohexyle. | LMS = 0, 05 mg / kg. |
| 20410 | 002082-81-7 | Diméthacrylate de 1, 4-butanediol. | LMS = 0, 05 mg / kg. |
| 20440 | 000097-90-5 | Diméthacrylate d'éthylèneglycol (diester de l'acide méthacrylique avec l'éthylèneglycol). | LMS = 0, 05 mg / kg. |
| 20530 | 002867-47-2 | Méthacrylate de 2-(diméthylamino) éthyle. | LMS = ND (LD = 0, 02 mg / kg, tolérance analytique comprise). |
| 20590 | 000106-91-2 | Méthacrylate de 2, 3-époxypropyle. | QMS = 0, 02 mg / 6 dm ². |
| 20890 | 000097-63-2 | Méthacrylate d'éthyle. | LMS (T) = 6 mg / kg (37). |
| 21010 | 000097-86-9 | Méthacrylate d'isobutyle. | LMS (T) = 6 mg / kg (37). |
| 21100 | 004655-34-9 | Méthacrylate d'isopropyle. | LMS (T) = 6 mg / kg (37). |
| 21130 | 000080-62-6 | Méthacrylate de méthyle. | LMS (T) = 6 mg / kg (37). |
| 21190 | 000868-77-9 | Monométhacrylate d'éthylèneglycol. | LMS (T) = 6 mg / kg (37). |
| 21280 | 002177-70-0 | Méthacrylate de phényle. | LMS (T) = 6 mg / kg (37). |
| 21340 | 002210-28-8 | Méthacrylate de propyle. | LMS (T) = 6 mg / kg (37). |
| 21370 | 010585-80-9 | Méthacrylate de 2-sulfoéthyle. | QMS = ND (LD = 0, 02 mg / 6 dm ²). |
| 21400 | 054276-35-6 | Méthacrylate de sulfopropyle. | QMS = 0, 05 mg / 6 dm ². |
| 21460 | 000760-93-0 | Anhydride méthacrylique. | LMS (T) = 6 mg / kg (37). |
| 21490 | 000126-98-7 | Méthacrylonitrile. | LMS = ND (LD = 0, 020 mg / kg, tolérance analytique comprise). |
| 21520 | 001561-92-8 | Méthallylsulfonate de sodium. | LMS = 5 mg / kg. |
| 21550 | 000067-56-1 | Méthanol. | |
| 21640 | 000078-79-5 | 2-méthyl-1, 3-butadiène. | QM = 1 mg / kg de PF ou LMS = ND (LD = 0, 02 mg / kg, tolérance analytique comprise). |
| 21730 | 000563-45-1 | 3-méthyl-1-butène. | QMS = 0, 006 mg / 6 dm ². Uniquement pour polypropylène. |
| 21765 | 106246-33-7 | 4, 4'-méthyiènebis (3-chloro-2, 6-diéthylaniline). | QMS = 0, 05 mg / 6 dm ². |
| 21821 | 000505-65-7 | 1, 4-(méthylènedioxy) butane. | Voir 1, 4-Butanediol formal ». |
| 21940 | 000924-42-5 | N-méthylolacrylamide. | LMS = ND (LD = 0, 01 mg / kg). |
| 21970 | 000923-02-4 | N-méthylolméthacrylamide. | LMS = 0, 05 mg / kg. |
| 22150 | 000691-37-2 | 4-méthyl-1-pentène. | LMS = 0, 05 mg / kg. |
| 22210 | 000098-83-9 | Alpha-méthylstyrène. | LMS = 0, 05 mg / kg. |
| 22331 | 025513-64-8 | Mélange de 1, 6-diamino-2, 2, 4-triméthylhexane (35-45 % p / p) et de 1, 6-diamino-2, 4, 4-triméthylhexane (55-65 % p / p). | QMS = 5 mg / 6 dm ². |
| 22232 | ― | Mélange de 2, 2, 4-triméthyl-hexane-1, 6-diisocyanate (40 % p / p) et de 2, 4, 4-triméthyl- hexane-1, 6-diisocyanate (60 % p / p). | QM (T) = 1 mg / kg (exprimé en NCO) (26). |
| 22350 | 000544-63-8 | Acide myristique. | |
| 22360 | 001141-38-4 | Acide 2, 6-naphtalènedicarboxylique. | LMS = 5 mg / kg. |
| 22390 | 000840-65-3 | 2, 6-naphthalènedicarboxylate de diméthyle. | LMS = 0, 05 mg / kg. |
| 22420 | 003173-72-6 | 1, 5-naphthalènediisocyanate. | QM (T) = 1 mg / kg (exprimé en NCO) (26). |
| 22437 | 000126-30-7 | Néopentylglycol. | Voir 2, 2-Diméthyl-1, 3-propanediol ». |
| 22450 | 009004-70-0 | Nitrocellulose. | |
| 22480 | 000143-08-8 | 1-Nonanol. | |
| 22550 | 000498-66-8 | Norbornène. | Voir Bicyclo (2. 2. 1) hept-2-ène ». |
| 22570 | 000112-96-9 | Isocyanate d'octadécyle. | QM (T) = 1 mg / kg (exprimé en NCO) (26). |
| 22600 | 000111-87-5 | 1-octanol. | |
| 22660 | 000111-66-0 | 1-octène. | LMS = 15 mg / kg. |
| 22763 | 000112-80-1 | Acide oléique. | |
| 22775 | 000144-62-7 | Acide oxalique. | LMS (T) = 6 mg / kg (29). |
| 22778 | 007456-68-0 | 4, 4'-oxybis (benzènesulfonylazide). | QMS = 0, 05 mg / 6 dm ². |
| 22780 | 000057-10-3 | Acide palmitique. | |
| 22840 | 000115-77-5 | Pentaérythritol. | |
| 22870 | 000071-41-0 | 1-Pentanol. | |
| 22900 | 000109-67-1 | 1-Pentène. | LMS = 5 mg / kg. |
| 22932 | 001187-93-5 | Ether perfluorométhylperfluoro-vinylique. | LMS = 0, 05 mg / kg.A employer uniquement pour les revêtements antiadhérents. |
| 22937 | 001623-05-8 | Ether perfluoropropylperfluoro-vinylique. | LMS = 0, 05 mg / kg. |
| 22960 | 000108-95-2 | Phénol. | |
| 23050 | 000108-45-2 | 1, 3-phénylènediamine. | LMS = ND (LD = 0, 02 mg / kg, tolérance analytique comprise). |
| 23070 | 000102-39-6 | Acide (1, 3-Phénylènedioxy) diacétique. | QMS = 0, 05 mg / 6 dm ². |
| 23155 | 000075-44-5 | Phosgène. | Voir Chlorure de carbonyle ». |
| 23170 | 007664-38-2 | Acide phosphorique. | |
| 23175 | 000122-52-1 | Phosphite de triéthyle. | QM = ND (LD = 1 mg / kg de PF). |
| 23187 | Acide phtalique. | Voir Acide téréphtalique ». | |
| 23200 | 000088-99-3 | Acide o-phtalique. | |
| 23230 | 000131-17-9 | Phtalate de diallyle. | LMS = ND (LD = 0, 01 mg / kg). |
| 23380 | 000085-44-9 | Anhydride phthalique. | |
| 23470 | 000080-56-8 | Alpha-Pinène. | |
| 23500 | 000127-91-3 | Bêta-Pinène. | |
| 23547 | 009016-00-6 | Polydiméthylsiloxane (pm > 6 800). | Conforme aux spécifications indiquées au chapitre IV. |
| 063148-62-9 | |||
| 23590 | 025322-68-3 | Polyéthylèneglycol. | |
| 23651 | 025322-69-4 | Polypropylèneglycol. | |
| 23740 | 000057-55-6 | 1, 2-propanediol. | |
| 23770 | 000504-63-2 | 1, 3-propanediol. | LMS = 0, 05 mg / kg. |
| 23800 | 000071-23-8 | 1-propanol. | |
| 23830 | 000067-63-0 | 2-propanol. | |
| 23860 | 000123-38-6 | Propionaldéhyde. | |
| 23890 | 000079-09-4 | Acide propionique. | |
| 23920 | 000105-38-4 | Propionate de vinyle. | LMS (T) = 6 mg / kg (2) (exprimé en acétaldéhyde). |
| 23950 | 000123-62-6 | Anhydride propionique. | |
| 23980 | 000115-07-1 | Propylène. | |
| 24010 | 000075-56-9 | Oxyde de propylène. | QM = 1 mg / kg de PF. |
| 24051 | 000120-80-9 | Pyrocatéchol. | Voir 1, 2-Dihydroxybenzène ». |
| 24057 | 000089-32-7 | Anhydride pyromellitique. | LMS = 0, 05 mg / kg (exprimé en acide pyromellitique). |
| 24070 | 073138-82-6 | Acides résiniques. | |
| 24072 | 000108-46-3 | Résorcinol. | Voir 1, 3-Dihydroxybenzène ». |
| 24073 | 000101-90-6 | Ether diglycidylique du résorcinol. | QMS = 0, 005 mg / 6 dm ².A ne pas employer dans des polymères au contact d'aliments pour lesquels la directive 85 / 572 / CEE fixe le simulant D et seulement pour contact alimentaire indirect, derrière la couche de PET. |
| 24100 | 008050-09-7 | Colophane. | |
| 24130 | 008050-09-7 | Gomme de colophane. | Voir Colophane ». |
| 24160 | 008052-10-6 | Résine de tallol. | |
| 24190 | 065997-05-9 | Résine de bois. | Voir colophane » (n° réf. 24100). |
| 24250 | 009006-04-6 | Caoutchouc naturel. | |
| 24270 | 000069-72-7 | Acide salicylique. | |
| 24280 | 000111-20-6 | Acide sébacique. | |
| 24430 | 002561-88-8 | Anhydride sébacique. | |
| 24475 | 001313-82-2 | Sulfure de sodium. | |
| 24490 | 000050-70-4 | Sorbitol. | |
| 24520 | 008001-22-7 | Huile de soja. | |
| 24540 | 009005-25-8 | Amidon alimentaire. | |
| 24550 | 000057-11-4 | Acide stéarique. | |
| 24610 | 000100-42-5 | Styrène. | |
| 24760 | 026914-43-2 | Acide styrènesulfonique. | LMS = 0, 05 mg / kg. |
| 24820 | 000110-15-6 | Acide succinique. | |
| 24850 | 000108-30-5 | Anhydride succinique. | |
| 24880 | 000057-50-1 | Saccharose. | |
| 24886 | 046728-75-0 | Sel monolithium de l'acide 5-sulfoisophthalique. | LMS = 5 mg / kg et pour le lithium LMS = 0, 06 mg / kg (8) exprimé en lithium. |
| 24887 | 006362-79-4 | Acide 5-sulfoisophthalique, sel monosodique. | LMS = 5 mg / kg. |
| 24888 | 003965-55-7 | 5-sulfoisophthalate de diméthyle, sel monosodique. | LMS = 0, 05 mg / kg. |
| 24903 | 068425-17-2 | Sirops hydrogénés issus d'amidon hydrolysé. | Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV. |
| 24910 | 000100-21-0 | Acide téréphthalique. | LMS = 7, 5 mg / kg. |
| 24940 | 000100-20-9 | Dichlorure de l'acide téréphtalique. | LMS (T) = 7, 5 mg / kg (exprimé en acide téréphtalique). |
| 24970 | 000120-61-6 | Téréphthalate de diméthyle. | |
| 25080 | 001120-36-1 | 1-tétradécène. | LMS = 0, 05 mg / kg. |
| 25090 | 000112-60-7 | Tétraéthylèneglycol. | |
| 25120 | 000116-14-3 | Tétrafluoroéthylène. | LMS = 0, 05 mg / kg. |
| 25150 | 000109-99-9 | Tétrahydrofuranne. | LMS = 0, 6 mg / kg. |
| 25180 | 000102-60-3 | N, N, N', N'-tétrakis (2-hydroxypropyl) éthylènediamine. | |
| 25210 | 000584-84-9 | 2, 4-toluènediisocyanate. | QM (T) = 1 mg / kg (exprimé en NCO) (26). |
| 25240 | 000091-08-7 | 2, 6-toluènediisocyanate. | QM (T) = 1 mg / kg (exprimé en NCO) (26). |
| 25270 | 026747-90-0 | 2, 4-toluènediisocyanate, dimère. | QM (T) = 1 mg / kg (exprimé en NCO) (26). |
| 25360 | TrialkyI (C5-C15) acétate de 2, 3-époxypropyle. | QM = 1 mg / kg de PF (exprimé en groupement Epoxy, pm = 43). | |
| 25380 | TrialkyI (C7-C17) acétate de vinyle (= versatate de vinyle). | QMS = 0, 05 mg / 6 dm ². | |
| 25385 | 000102-70-5 | Triallyamine. | Conforme aux spécifications indiquées au chapitre IV. |
| 25420 | 000108-78-1 | 2, 4, 6-triamino-1, 3, 5-triazine. | LMS = 30 mg / kg. |
| 25450 | 026896-48-0 | Tricyclodécanediméthanol. | LMS = 0, 05 mg / kg. |
| 25510 | 000112-27-6 | Triéthylèneglycol. | |
| 25540 | 000528-44-9 | Acide trimellitique. | LMS (T) = 5 mg / kg (35). |
| 25550 | 000528-44-9 | Anhydride trimellitique. | LMS (T) = 5 mg / kg (35) (exprimé en acide trimellitique). |
| 25600 | 000077-99-6 | 1, 1, 1-triméthylolpropane. | LMS = 6 mg / kg. |
| 25840 | 003290-92-4 | Triméthacrylate de 1, 1, 1-triméthylolpropane. | LMS = 0, 05 mg / kg. |
| 25900 | 000110-88-3 | Trioxanne. | LMS = 5 mg / kg. |
| 25910 | 024800-44-0 | Tripropylèneglycol. | |
| 25927 | 027955-94-8 | 1, 1, 1-tris (4-hydroxyphényl) éthane. | QM = 0, 5 mg / kg de PF. Uniquement pour polycarbonates. |
| 25960 | 000057-13-6 | Urée. | |
| 26050 | 000075-01-4 | Chlorure de vinyle. | Conformément à l'arrêté du 30 janvier 1984 relatif aux matériaux et objets contenant du chlorure de vinyle monomère et destinés à être mis au contact des denrées, produits et boissons alimentaires. |
| 26110 | 000075-35-4 | Chlorure de vinylidène. | QM = 5 mg / kg de PF ou LMS = ND (LD = 0, 05 mg / kg). |
| 26140 | 000075-38-7 | Fluorure de vinylidène. | LMS = 5 mg / kg. |
| 26155 | 001072-63-5 | 1-vinylimidazole. | QM = 5 mg / kg de PF. |
| 26170 | 003195-78-6 | N-vinyl-N-méthylacétamide. | QM = 2 mg / kg de PF. |
| 26320 | 002768-02-7 | Vinyltriméthoxysilane. | QM = 5 mg / kg de PF. |
| 26360 | 007732-18-5 | Eau. | Conformément au décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles. |
Section B
Liste de monomères et autres substances de départ qui peuvent continuer à être utilisés
dans l'attente d'une décision concernant leur inclusion à la section A
| 13050 | 000528-44-9 | Acide 1, 2, 4-benzènetricarboxylique. | Voir Acide trimellitique ». |
| 15730 | 000077-73-6 | Dicyclopentadiène. | |
| 18370 | 000592-45-0 | 1, 4-Hexadiène. | |
| 26230 | 000088-12-0 | Vinylpyrrolidone. |
Chapitre II
Liste des additifs pouvant être utilisés dans la fabrication
des matériaux et objets en matière plastique
Introduction générale
1. Cette annexe contient la liste :
a) Des substances incorporées à la matière plastique afin de modifier les caractéristiques techniques du produit fini, notamment les additifs polymériques » et qui restent dans le produit fini ;
b) Des substances favorisant la polymérisation.
Aux fins de la présente annexe, les substances visées aux points a et b sont ci-après dénommées additifs ».
Aux fins de la présente annexe, on entend par additifs polymériques » tout polymère et / ou prépolymère et / ou oligomère susceptibles d'être ajoutés à des matières plastiques pour obtenir un effet technique, mais qui ne peuvent pas être utilisés en l'absence d'autres polymères comme principal composant structurel des matériaux et objets finis. Ils incluent également les substances qui peuvent être ajoutées au milieu de polymérisation.
La liste ne comprend pas :
a) Les substances qui influencent directement la formation des polymères ;
b) Les colorants ;
c) Les solvants.
2. Les substances suivantes ne sont pas incluses même si elles sont utilisées intentionnellement et sont autorisées :
c) Les sels (y compris les sels doubles et les sels acides) d'aluminium, d'ammonium, de calcium, de fer, de magnésium, de potassium et de sodium des acides, phénols ou alcools autorisés. Cependant, les désignations contenant acide (s)... sels » figurent dans les listes si l'acide ou les acides libres correspondants n'y figurent pas ;
d) Les sels (y compris les sels doubles et les sels acides) de zinc des acides, phénols ou alcools autorisés. Pour lesdits sels, une LMS de groupe égale à 25 mg / kg (exprimé en Zn) s'applique. La restriction prévue pour le zinc (Zn) s'applique également :
1° Aux substances dont les dénominations contiennent acide (s)... sels » et qui figurent dans les listes si l'acide ou les acides libres correspondants n'y figurent pas ;
2° Aux substances visées à la note 38 du chapitre V de la présente annexe.
3. La liste ne comprend pas les substances suivantes, bien qu'elles puissent être présentes :
a) Les substances qui pourraient être contenues dans le produit fini, telles que :
― les impuretés présentes dans les substances utilisées ;
― les intermédiaires de réaction ;
― les produits de décomposition.
b) Les mélanges de substances autorisées.
Les matériaux et objets qui contiennent les substances indiquées aux points a et b doivent satisfaire aux exigences de l'article 3 du décret n° 92-631 du 8 juillet 1992 susvisé.
4. Les substances doivent être de bonne qualité technique en ce qui concerne les critères de pureté.
5. La liste contient les informations suivantes :
Colonne 1 (numéro référence) : le numéro de référence CEE, dans le domaine des matériaux d'emballage, relatif aux substances sur la liste ;
Colonne 2 (numéro CAS) : le numéro d'enregistrement CAS (Chemical Abstracts Service) ;
Colonne 3 (dénomination) : la dénomination chimique ;
Colonne 4 (restrictions et / ou spécifications). Elles peuvent comprendre :
― la limite de migration spécifique (LMS) dans la denrée alimentaire ou le liquide simulateur ;
― la limite de migration spécifique dans la denrée alimentaire ou le liquide simulateur, exprimée pour le groupement ou la somme des substances indiquées, LMS (T) ;
― la quantité maximale de substance autorisée dans le matériau ou objet fini (QM) ;
― la quantité maximale de substance autorisée dans le matériau ou objet, exprimée pour le groupement ou la somme des substances indiquées, QM (T) ;
― la quantité maximale de substance autorisée dans le matériau ou objet, exprimée en mg, pour 6 dm ² de surface en contact avec les denrées alimentaires (QMS) ;
― la quantité maximale de substance autorisée dans le matériau ou objet, exprimée en mg, du groupement ou de la somme des substances indiquées, pour 6 dm ² de la surface en contact avec les denrées alimentaires, QMS (T) ;
― toute autre restriction indiquée de manière expresse ;
― toute spécification concernant la substance ou le polymère.
6. Si une substance figurant sur la liste comme composé spécifique est également couverte par un terme générique, les restrictions applicables à cette substance sont celles qui sont indiquées pour le composé spécifique.
7. Lorsqu'il y a contradiction entre le numéro CAS et la dénomination chimique, la dénomination chimique est prioritaire.S'il y a contradiction entre le numéro CAS repris dans l'EINECS (European Inventory of Existing Commercial Chemical Substances) et le registre CAS, c'est le numéro du registre CAS qui est applicable.
Section A
Liste des additifs autorisés
| 30000 | 000064-19-7 | Acide acétique. | |
| 30045 | 000123-86-4 | Acétate de butyle. | |
| 30080 | 004180-12-5 | Acétate de cuivre. | LMS (T) = 5 mg / kg (7) (exprimé en cuivre). |
| 30140 | 000141-78-6 | Acétate d'éthyle. | |
| 30280 | 000108-24-7 | Anhydride acétique. | |
| 30295 | 000067-64-1 | Acétone. | |
| 30340 | 330198-91-9 | 12-(acétoxy) stéarate de 2, 3-bis (acétoxy) propyle. | Usage interdit à partir du 1er juillet 2008. |
| 30370 | ― | Acide acétylacétique, sels. | |
| 30401 | ― | Mono-et diglycérides d'acides gras, acétylés. | Usage interdit à partir du 1er juillet 2008. |
| 30610 | ― | Acides, C2-C24, aliphatiques, linéaires, monocarboxyliques, provenant d'huiles et graisses naturelles, et leurs mono-, di-et triesters de glycérol (y compris les acides gras ramifiés en quantités naturellement présentes). | |
| 30612 | ― | Acides, C2-C24, aliphatiques, linéaires, monocarboxyliques, synthétiques, et leurs mono-, di-et triesters de glycérol. | |
| 30960 | Esters des acides aliph. monocarb. (C6-C22) avec le polyglycérol. | ||
| 31328 | Acides gras provenant d'huiles et de graisses alimentaires animales ou végétales. | ||
| 31530 | 123968-25-2 | Acrylate de 2, 4-di-tert-pentyl-6-[1-(3, 5-di-tert-pentyl-2-hydroxyphényl) éthyl] phényle. | LMS = 5 mg / kg. |
| 31542 | 174254-23-0 | Acrylate de méthyle, télomère avec le 1-dodécanethiol, esters d'alkyles en C16-C18. | QM = 0, 5 % (p / p) dans le PF. |
| 31730 | 000124-04-9 | Acide adipique. | |
| 33120 | Monoalcools aliph. sat., linéaires, primaires (C4-C24). | ||
| 33350 | 009005-32-7 | Acide alginique. | |
| 33801 | Acide n-alkyl (C10-C13) benzènesulfonique. | LMS = 30 mg / kg. | |
| 34281 | Acides alkyl (C8-C22) sulfuriques linéaires, primaires, à nombre pair d'atomes de carbone. | ||
| 34475 | Hydroxyphosphite d'aluminium et de calcium, hydrate. | ||
| 34480 | Aluminium (fibres, paillettes, poudres). | ||
| 34560 | 021645-51-2 | Hydroxyde d'aluminium. | |
| 34690 | 011097-59-9 | Hydroxycarbonate d'aluminium et de magnésium. | |
| 34720 | 001344-28-1 | Oxyde d'aluminium. | |
| 34850 | 143925-92-2 | Amines de bis (alkyl de suif hydrogéné), oxydisées. | QM = à employer uniquement : a) Dans la polyoléfine à 0, 1 % (p / p) mais pas dans le PEBD au contact de denrées alimentaires pour lesquelles la directive 85 / 572 / CEE fixe un coefficient de réduction inférieur à 3 ; b) Dans le PET à 0, 25 % (p / p) au contact de denrées alimentaires autres que celles pour lesquelles la directive 85 / 572 / CEE fixe le simulant D. |
| 34895 | 000088-68-6 | 2-aminobenzamide. | LMS = 0, 05 mg / kg.A employer uniquement pour le PET destiné à l'eau et aux boissons. |
| 35120 | 013560-49-1 | Diester de l'acide 3-aminocrotonique avec l'éther thiobis (2-hydroxyéthylique). | |
| 35160 | 006642-31-5 | 6-amino-1, 3-diméthyluracil. | LMS = 5 mg / kg. |
| 35170 | 000141-43-5 | 2-aminoéthanol. | LMS = 0, 05 mg / kg.A ne pas employer dans des polymères au contact d'aliments pour lesquels la directive 85 / 572 / CEE fixe le simulant D et seulement pour contact alimentaire indirect, derrière une couche de PET. |
| 35284 | 000111-41-1 | N-(2-aminoéthyl) éthanolamine. | LMS = 0, 05 mg / kg.A ne pas employer dans des polymères au contact d'aliments pour lesquels la directive 85 / 572 / CEE fixe le simulant D et seulement pour contact alimentaire indirect, derrière une couche de PET. |
| 35320 | 007664-41-7 | Ammoniac. | |
| 35440 | 001214-97-9 | Bromure d'ammonium. | |
| 35600 | 001336-21-6 | Hydroxide d'ammonium. | |
| 35840 | 000506-30-9 | Acide arachidique. | |
| 35845 | 007771-44-0 | Acide arachidonique. | |
| 36000 | 000050-81-7 | Acide ascorbique. | |
| 36080 | 000137-66-6 | Palmitate d'ascorbyle. | |
| 36160 | 010605-09-1 | Stéarate d'ascorbyle. | |
| 36640 | 000123-77-3 | Azodicarbonamide. | Usage interdit à partir du 1er juillet 2008. |
| 36840 | 012007-55-5 | Tétraborate de baryum. | LMT (S) = 1 mg / kg exprimé en baryum (12) et LMT (S) = 6 mg / kg (23) (exprimé en bore) sans préjudice des dispositions du décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles. |
| 36880 | 008012-89-3 | Cire d'abeilles. | |
| 36960 | 003061-75-4 | Béhénamide. | |
| 37040 | 000112-85-6 | Acide béhénique. | |
| 37280 | 001302-78-9 | Bentonite. | |
| 37360 | 000100-52-7 | Benzaldéhyde. | Conformément à la note 9 du chapitre V. |
| 37600 | 000065-85-0 | Acide benzoïque. | |
| 37680 | 000136-60-7 | Benzoate de butyle. | |
| 37840 | 000093-89-0 | Benzoate d'éthyle. | |
| 38080 | 000093-58-3 | Benzoate de méthyle. | |
| 38160 | 002315-68-6 | Benzoate de propyle. | |
| 38510 | 136504-96-6 | 1, 2-bis (3-aminopropyl) éthylènediamine, polymère avec la N-butyl-2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridinamine et la 2, 4, 6-trichloro-l, 3, 5-triazine. | LMS = 5 mg / kg. |
| 38515 | 001533-45-5 | 4, 4'-bis (2-benzoxazolyl) stilbène. | LMS = 0, 05 mg / kg (1). |
| 38810 | 080693-00-1 | Diphosphite de bis (2, 6-di-tert-butyl-4-méthylphényl) pentaérythritol. | LMS = 5 mg / kg (somme des phosphites et phosphates). |
| 38840 | 154862-43-8 | Diphosphite de bis (2, 4-dicumylphényl) pentaérythritol. | LMS = 5 mg / kg (somme du composé, de sa forme oxydée [phosphate de bis (2, 4-dicumylphényl) pentaérythritol] et de son produit d'hydrolyse [2, 4-dicumylphénol]). |
| 38879 | 135861-56-2 | Bis (3, 4-diméthylbenzylidène) sorbitol. | |
| 38885 | 002725-22-6 | 2, 4-bis (2, 4-diméthylphényl)-6 (2-hydroxy-4-n-octyloxyphényl)-1, 3, 5-triazine. | LMS = 0, 05 mg / kg. Seulement pour les aliments aqueux. |
| 38950 | 079072-96-1 | Bis (4-éthylbenzylidène) sorbitol. | |
| 39200 | 006200-40-4 | Chlorure de bis (2-hydroxyéthyl)-2-hydroxypropyl -3-(dodécyloxy) méthylammonium. | LMS = 1, 8 mg / kg. |
| 39680 | 000080-05-7 | 2, 2-bis (4-hydroxyphényl) propane. | LMS (T) = 0, 6 mg / kg (28). |
| 39815 | 182121-12-6 | 9, 9-bis (méthoxyméthyl) fluorène. | QMS = 0, 05 mg / 6 dm ². |
| 39890 | 087826-41-3 069158-41-4 054686-97-4 081541-12-0 | Bis (méthylbenzylidène) sorbitol. | |
| 39925 | 129228-21-3 | 3, 3-bis (méthoxyméthyl)-2, 5-diméthylhexane. | LMS = 0, 05 mg / kg. |
| 40120 | 068951-50-8 | Hydroxyméthylphosphonate de bis (polyéthylèneglycol). | LMS = 0, 6 mg / kg. |
| 40320 | 010043-35-3 | Acide borique. | LMS (T) = 6 mg / kg (23) (exprimé en bore), sans préjudice des dispositions du décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles. |
| 40400 | 010043-11-5 | Nitrure de bore. | |
| 40570 | 000106-97-8 | Butane. | |
| 40580 | 000110-63-4 | 1, 4-butanediol. | LMS (T) = 5 mg / kg (24). |
| 41040 | 005743-36-2 | Butyrate de calcium. | |
| 41120 | 010043-52-4 | Chlorure de calcium. | |
| 41280 | 001305-62-0 | Hydroxyde de calcium. | |
| 41520 | 001305-78-8 | Oxyde de calcium. | |
| 41600 | 012004-14-7 | Sulfoaluminate de calcium. | |
| 037293-22-4 | |||
| 41680 | 000076-22-2 | Camphre. | Conformément à la note 9 du chapitre V. |
| 41760 | 008006-44-8 | Cire de candelila. | |
| 41840 | 000105-60-2 | Caprolactame. | LMS (T) = 15 mg / kg (5). |
| 41760 | 008006-44-8 | Cire de candelila. | |
| 41960 | 000124-07-2 | Acide caprylique. | |
| 42080 | 001333-86-4 | Noir de carbone. | Conformément aux spécifications du chapitre IV de l'annexe. |
| 42160 | 000124-38-9 | Dioxyde de carbone. | |
| 42320 | 007492-68-4 | Carbonate de cuivre. | LMS (T) = 5 mg / kg (7) (exprimé en cuivre). |
| 42500 | ― | Acide carbonique, sels. | |
| 42640 | 009000-11-7 | Carboxyméthylcellulose. | |
| 42720 | 008015-86-9 | Cire de carnauba. | |
| 42800 | 009000-71-9 | Caséine. | |
| 42880 | 008001-79-4 | Huile de ricin. | |
| 42960 | 064147-40-6 | Huile de ricin déshydratée. | |
| 43200 | ― | Mono-et diglycérides de l'huile de ricin. | |
| 43280 | 009004-34-6 | Cellulose. | |
| 43300 | 009004-36-8 | Acétobutyrate-de cellulose. | |
| 43360 | 068442-85-3 | Cellulose régénérée. | |
| 43440 | 008001-75-0 | Cérésine. | |
| 43480 | 064365-11-3 | Charbon actif. | Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV, partie B. |
| 43515 | ― | Esters des acides gras de l'huile de coco avec les chlorures de choline. | QMS = 0, 9 mg / 6 dm ². |
| 44160 | 000077-92-9 | Acide citrique. | |
| 44640 | 000077-93-0 | Citrate de triéthyle. | |
| 45195 | 007787-70-4 | Bromure de cuivre. | LMS (T) = 5 mg / kg (7) (exprimé en cuivre). |
| 45200 | 001335-23-5 | Iodure de cuivre. | LMS (T) = 5 mg / kg (7) (exprimé en cuivre) et LMS = 1 mg / kg (11) (exprimé en iode). |
| 45280 | Fibres de coton. | ||
| 45450 | 068610-51-5 | Copolymère de p-crésol, de dicyclopentadiène et d'isobutylène. | LMS = 5 mg / kg. |
| 45560 | 014464-46-1 | Cristobalite. | |
| 45600 | 003724-65-0 | Acide crotonique. | QMS (T) = 0, 05 mg / 6 dm ² (33). |
| 45640 | 005232-99-5 | 2-cyano-3, 3-diphénylacrylate d'éthyle. | LMS = 0, 05 mg / kg. |
| 46700 | ― | 5, 7-di-tert-butyl-3-(3, 4-diméthylphényl)-2 (3H) benzofuranone contenant : a) 5, 7-di-tert-butyl-3-(2, 3-diméthy-phényl) 2 (3H)-benzofuranone (80-100 % p / p) et b) 5, 7-di-tert-butyl-3-(2, 3-diméthylphényl) 2 (3H)-benzofuranone (0-20 % p / p). | LMS = 5 mg / kg. |
| 45705 | 166412-78-8 | Acide 1, 2-cyclohexyledicarboxylique, ester diisononyl. | |
| 45760 | 000108-91-8 | Cyclohexylamine. | |
| 45920 | 009000-16-2 | Dammar. | |
| 45940 | 000334-48-5 | Acide n-décanoïque. | |
| 46070 | 010016-20-3 | Alpha-dextrine. | |
| 46080 | 007585-39-9 | Bêta-dextrine. | |
| 46375 | 061790-53-2 | Terre de diatomée. | |
| 46380 | 068855-54-9 | Terre de diatomée calcinée au fondant de carbonate de sodium. | |
| 46480 | 032647-67-9 | Dibenzylidène sorbitol. | |
| 46720 | 004130-42-1 | 2, 6-di-tert-butyl-4-éthylphénol. | QMS = 4, 8 mg / 6 dm ². |
| 46790 | 004221-80-1 | 3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzoate de 2, 4-di-tert-butylphényle. | |
| 46800 | 067845-93-6 | 3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzoate d'hexadécyle. | |
| 46870 | 003135-18-0 | 3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzylphosphonate de dioctadécyle. | |
| 46880 | 065140-91-2 | 3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzylphosphonate de monoéthyle, sel de calcium. | LMS = 6 mg / kg. |
| 47210 | 026427-07-6 | Acide dibutylthiostannoïque, polymère [= thiobis (sulfure de butylétain), polymère]. | Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV. |
| 47440 | 000461-58-5 | Dicyanodiamide. | |
| 47540 | 027458-90-8 | Disulfure de di-tert-dodécyle. | LMS = 0, 05 mg / kg. |
| 47680 | 000111-46-6 | Diéthylèneglycol. | LMS (T) = 30 mg / kg (3). |
| 48460 | 000075-37-6 | 1, 1-difluoroéthane. | |
| 48620 | 000123-31-9 | 1, 4-dihydroxybenzène. | LMS = 0, 6 mg / kg. |
| 48720 | 000611-99-4 | 4, 4'-dihydroxybenzophénone. | LMS (T) = 6 mg / kg (15). |
| 49485 | 134701-20-5 | 2, 4-diméthyl-6-(1-méthylpenta-décyl) phénol. | LMS = 1 mg / kg. |
| 49540 | 000067-68-5 | Diméthylsulfoxide. | |
| 51200 | 000126-58-9 | Dipentaérythritol. | |
| 51700 | 147315-50-2 | 2-(4, 6-diphényl-l, 3, 5-triazin-2-yl)-5-(hexyloxy) phénol. | LMS = 0, 05 mg / kg. |
| 51760 | 025265-71-8 000110-98-5 | Dipropylèneglycol. | |
| 52640 | 016389-88-1 | Dolomite. | |
| 52645 | 010436-08-5 | Cis-11-icosénamide. | |
| 52720 | 000112-84-5 | Erucamide. | |
| 52730 | 000112-86-7 | Acide érucique. | |
| 52800 | 000064-17-5 | Ethanol. | |
| 53270 | 037205-99-5 | Ethylcarboxyméthylcellulose. | |
| 53280 | 009004-57-3 | Ethylcellulose. | |
| 53360 | 000110-31-6 | N, N'-éthylènebisoléamide. | |
| 53440 | 005518-18-3 | N, N'-éthylènebispalmitamide. | |
| 53520 | 000110-30-5 | N, N'-éthylènebisstéaramide. | |
| 53600 | 000060-00-4 | Acide éthylènediaminetétraacétique. | |
| 53610 | 054453-03-1 | Ethylènediaminetétraacétate de cuivre. | LM (T) = 5 mg / kg (7) (exprimé en cuivre). |
| 53650 | 000107-21-1 | Ethylène glycol. | LMS (T) = 30 mg / kg (3). |
| 54005 | 005136-44-7 | Ethylène-N-palmitamide-N'-stéaramide. | |
| 54260 | 009004-58-4 | Ethylhydroxyéthylcellulose. | |
| 54270 | ― | Ethylhydroxyméthylcellulose. | |
| 54280 | ― | Ethylhydroxypropylcellulose. | |
| 54300 | 118337-09-0 | 2, 2'-éthylidènebis (4, 6-di-tert-butylphényl) fluorophosphonite. | LMS = 6 mg / kg. |
| 54450 | ― | Graisses et huiles d'origine alimentaire, animale ou végétale. | |
| 54480 | ― | Graisses et huiles hydrogénées d'origine alimentaire, animale ou végétale. | |
| 54930 | 025359-91-5 | Copolymère formaldéhyde-l-naphtol [= poly (1-hydroxyna-phtylméthane)]. | LMS = 0, 05 mg / kg. |
| 55040 | 000064-18-6 | Acide formique. | |
| 55120 | 000110-17-8 | Acide fumarique. | |
| 55190 | 029204-02-2 | Acide gadoléique. | |
| 55440 | 009000-70-8 | Gélatine. | |
| 55520 | ― | Fibres de verre. | |
| 55600 | ― | Microbilles de verre. | |
| 55680 | 000110-94-1 | Acide glutarique. | |
| 55920 | 000056-81-5 | Glycérol. | |
| 56020 | 099880-64-5 | Dibéhénate de glycérol. | |
| 56360 | ― | Esters du glycérol avec l'acide acétique. | |
| 56486 | ― | Esters du glycérol avec les acides aliph. sat. linéaires à nombre pair d'atomes de carbone (C14-C18) et avec les acides aliph. insat. linéaires à nombre pair d'atomes de carbone (C16-C18). | |
| 56487 | ― | Esters du glycérol avec l'acide butyrique. | |
| 56490 | ― | Esters du glycérol avec l'acide érucique. | |
| 56495 | ― | Esters du glycérol avec l'acide 12-hydroxystéarique. | |
| 56500 | ― | Esters du glycérol avec l'acide laurique. | |
| 56510 | ― | Esters du glycérol avec l'acide linoléique. | |
| 56520 | ― | Esters du glycérol avec l'acide myristique. | |
| 56535 | ― | Esters du glycérol avec l'acide nonanoïque. | |
| 56540 | ― | Esters du glycérol avec l'acide oléique. | |
| 56550 | ― | Esters du glycérol avec l'acide palmitique. | |
| 56570 | ― | Esters du glycérol avec l'acide propionique. | |
| 56580 | ― | Esters du glycérol avec l'acide ricinoléique. | |
| 56585 | ― | Esters du glycérol avec l'acide stéarique. | |
| 56610 | 030233-64-8 | Monobéhénate de glycérol. | |
| 56720 | 026402-23-3 | Monohexanoate de glycérol. | |
| 56800 | 030899-62-8 | Monolaurate diacétate de glycérol. | Usage interdit à partir du 1er juillet 2008. |
| 56880 | 026402-26-6 | Monooctanoate de glycérol. | |
| 57040 | ― | Monooléate de glycérol, ester avec l'acide ascorbique. | |
| 57120 | ― | Monooléate de glycérol, ester avec l'acide citrique. | |
| 57200 | ― | Monopalmitate de glycérol, ester avec l'acide ascorbique. | |
| 57280 | ― | Monopalmitate de glycérol, ester avec l'acide citrique. | |
| 57600 | ― | Monostéarate de glycérol, ester avec l'acide ascorbique. | |
| 57680 | ― | Monostéarate de glycérol, ester avec l'acide citrique. | |
| 57800 | 018641-57-1 | Tribéhénate de glycérol. | |
| 57920 | 000620-67-7 | Triheptanoate de glycérol. | |
| 58300 | ― | Glycine, sels. | |
| 58320 | 007782-42-5 | Graphite. | |
| 58400 | 009000-30-0 | Gomme de guar. | |
| 58480 | 009000-01-5 | Gomme arabique. | |
| 58720 | 000111-14-8 | Acide heptanoïque. | |
| 59280 | 000100-97-0 | Hexaméthylènetétramine. | LMS (T) = 15 mg / kg (22) (exprimé en formaldéhyde). |
| 59360 | 000142-62-1 | Acide hexanoïque. | |
| 59760 | 019569-21-2 | Huntite. | |
| 59990 | 007647-01-0 | Acide chlorhydrique. | |
| 60030 | 012072-90-1 | Hydromagnésite. | |
| 60080 | 012304-65-3 | Hydrotalcite. | |
| 60160 | 000120-47-8 | Hydroxybenzoate d'éthyle. | |
| 60180 | 004191-73-5 | Hydroxybenzoate d'isopropyle. | |
| 60200 | 000099-76-3 | Hydroxybenzoate de méthyle. | |
| 60240 | 000094-13-3 | Hydroxybenzoate de propyle. | |
| 60480 | 003864-99-1 | 2-(2'-hydroxy-3, 5'-di-tert-butyiphényl)- 5-chlorobenzotriazole. | LMS (T) = 30 mg / kg (19). |
| 60560 | 009004-62-0 | Hydroxyéthylcellulose. | |
| 60880 | 009032-42-2 | Hydroxyéthylméthylcellulose. | |
| 61120 | 009005-27-0 | Hydroxyéthylamidon. | |
| 61390 | 037353-59-6 | Hydroxyméthylcellulose. | |
| 61680 | 009004-64-2 | Hydroxypropylcellulose. | |
| 61800 | 009049-76-7 | Hydroxypropylamidon. | |
| 61840 | 000106-14-9 | Acide 12-hydroxystéarique. | |
| 62020 | 007620-77-1 | Sel de lithium de l'acide 12-hydroxystéarique. | LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium). |
| 62140 | 006303-21-5 | Acide hypophosphoreux. | |
| 62240 | 001332-37-2 | Oxyde de fer. | |
| 62245 | 012751-22-3 | Phosphure de fer. | Pour les polymères et copolymères de PET uniquement. |
| 62450 | 000078-78-4 | Isopentane. | |
| 62640 | 008001-39-6 | Cire japonaise. | |
| 62720 | 001332-58-7 | Kaolin. | |
| 62800 | ― | Kaolin calciné. | |
| 62960 | 000050-21-5 | Acide lactique. | |
| 63040 | 000138-22-7 | Lactate de butyle. | |
| 63280 | 000143-07-7 | Acide laurique. | |
| 63760 | 008002-43-5 | Lécithine. | |
| 63840 | 000123-76-2 | Acide lévulinique. | |
| 63920 | 000557-59-5 | Acide lignocérique. | |
| 64015 | 000060-33-3 | Acide linoléique. | |
| 64150 | 028290-79-1 | Acide linolénique. | |
| 64500 | ― | Lysine, sels. | |
| 64640 | 001309-42-8 | Hydroxyde de magnésium. | |
| 64720 | 001309-48-4 | Oxyde de magnésium. | |
| 64800 | 000110-16-7 | Acide maléique. | LMS (T) = 30 mg / kg (4). |
| 64990 | 025736-61-2 | Sel de sodium du copolymère du styrène et de l'anhydride maléique. | Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV. |
| 65020 | 006915-15-7 | Acide malique. | |
| 65040 | 000141-82-2 | Acide malonique. | |
| 65520 | 000087-78-5 | Mannitol. | |
| 65920 | 066822-60-4 | Copolymères chlorure de N-méthacrylqyloxyéthyl-N, N-diméthyl-N-carboxyméthylammonium, sel de sodium-méthacrylate d'octadécyle-méthacrylate d'éthyle-méthacrylate de cyclohexyle-N-vinyl-2-pyrrolidone. | |
| 66200 | 037206-01-2 | Méthylcarboxyméthylcellulose. | |
| 66240 | 009004-67-5 | Méthylcellulose. | |
| 66560 | 004066-02-8 | 2, 2'-méthylènebis (4-méthyl-6-cyclohexyl-phénol). | LMS (T) = 3 mg / kg (6). |
| 66580 | 000077-62-3 | 2, 2'-méthylènebis [4-méthyl-6-(1-méthylcyclohexyl) phénol]. | LMS (T) = 3 mg / kg (6). |
| 66640 | 009004-59-5 | Méthyléthylcellulose. | |
| 66695 | ― | Méthylhydroxyméthylcellulose. | |
| 66700 | 009004-65-3 | Méthylhydroxypropylcellulose. | |
| 66755 | 002682-20-4 | 2-méthyl-4-isothiazolin-3-one. | LMS = ND (LD = 0, 02 mg / kg, tolérance analytique comprise). |
| 66905 | 000872-50-4 | N-méthylpyrrolidone. | |
| 66930 | 068554-70-1 | Méthylsilsesquioxane. | Monomère résiduel dans le méthylsilsesquioxane : < 1 mg de méthyltriméthoxysilane par kg de méthylsilsesquioxane. |
| 67120 | 012001-26-2 | Mica. | |
| 67155 | ― | Mélange de 4-(2-benzoxazolyl)-4'-(5-méthyl-2-benzoxazolyl) stilbène, de 4, 4'-bis (2-benzoxa-zolyl) stilbène et de 4, 4'-bis (5-méthyl-2-benzoxazolyl) stilbène. | Pas plus de 0, 05 % p / p (quantité de substance utilisée / quantité de la formulation). Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV. |
| 67180 | ― | Mélange de phtalate de n-décyle n-octyle (50 % p / p), de phtalate de di-n-décyle (25 % p / p) et de phtalate de di-n-octyle (25 % p / p). | LMS = 5 mg / kg (1). |
| 67200 | 001317-33-5 | Disulfure de molybdène. | |
| 61840 | ― | Acides montaniques et / ou leurs esters avec l'éthylèneglycol et / ou le 1, 3-butanediol et / ou le glycérol. | |
| 67850 | 008002-53-7 | Cire de montan. | |
| 67891 | 000544-63-8 | Acide myristique. | |
| 68040 | 003333-62-8 | 7-[2H-naphto-(1, 2-D) triazol-2-yl]-3-phénylcoumarine. | |
| 68078 | 027253-31-2 | Néodécanoate de cobalt. | LMS (T) = 0, 05 mg / kg (exprimé en acide néodécanoïque) et LMS (T) = 0, 05 mg / kg (14) (exprimé en cobalt).A ne pas employer dans des polymères au contact d'aliments pour lesquels la directive 85 / 572 / CEE fixe le simulant D. |
| 68125 | 037244-96-5 | Néphéline syénite. | |
| 68145 | 080410-33-9 | 2, 2', 2''-nitrilo (triéthyltris (3, 3', 5, 5'-tétra-tert-butyl- 1, 1'-biphényl-2, 2'-diyl] phosphite). | LMS = 5 mg / kg (somme des phosphites et phosphates). |
| 68960 | 000301-02-0 | Oléamide. | |
| 6900 | 000112-80-1 | Acide oléique. | |
| 69760 | 000143-28-2 | Alcool olélique. | |
| 69920 | 000144-62-7 | Acide oxalique. | LMS (T) = 6 mg / kg (29). |
| 70000 | 070331-94-1 | 2, 2'-oxamidobis (éthyl-3-[3, 5-di-tert-butyl-4-hydro- xyphényl] propionate). | |
| 70240 | 012198-93-5 | Ozocérite. | |
| 70400 | 000057-10-3 | Acide palmitique. | |
| 71020 | 000373-49-9 | Acide palmitoléique. | |
| 71440 | 009000-69-5 | Pectine. | |
| 71600 | 000115-77-5 | Pentaérythritol. | |
| 71635 | 025151-96-6 | Dioléate de pentaérythritol. | LMS = 0, 05 mg / kg.A ne pas employer dans des polymères au contact d'aliments pour lesquels la directive 85 / 572 / CEE fixe le simulant D. |
| 71670 | 178671-58-4 | Tétrakis (2-cyano-3, 3-diphénylacrylate) du pentaérythritol. | LMS = 0, 05 mg / kg. |
| 71680 | 006683-19-8 | Tétrakis [3-(3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxy-phényl] propionate) de pentaérythritol. | |
| 71720 | 000109-66-0 | Pentane. | |
| 71960 | 003825-26-1 | Sel d'ammonium de l'acide perfluorooctanoïque. | Uniquement pour utilisation dans des objets réutilisables, frits à haute température. |
| 72640 | 007664-38-2 | Acide phosphorique. | |
| 73160 | ― | Phosphates de mono-et di-n-alkyle (C16 et C18). | LMS = 0, 05 mg / kg. |
| 73720 | 000115-96-8 | Phosphate de trichloroéthyle. | LMS = ND (LD = 0, 02 mg / kg, tolérance analytique comprise). |
| 74010 | 145650-60-8 | Phosphite de bis (2, 4-di-tert-butyl-6-méthylphényle) éthyle. | LMS = 5 mg / kg (somme des phosphites et phosphates). |
| 74240 | 031570-04-4 | Phosphite de tris (2, 4-di-tert-butylphényle). | |
| 74480 | 000088-99-3 | Acide o-phtalique. | |
| 74560 | 000085-68-7 | Phtalate de benzyle butyle. | A employer uniquement comme : a) Plastifiant dans des matériaux et des objets réutilisables ; b) Plastifiant dans des matériaux et des objets à usage unique en contact avec des aliments non gras, à l'exception des préparations pour nourrissons et des préparations de suite au sens de la directive 91 / 321 / CEE ainsi que des produits conformément à la diretive 96 / 5 / CE ; c) Auxiliaire technologique à des concentrations pouvant aller jusqu'à 0, 1 % dans le produit final. LMS = 30 mg / kg simulant de denrée alimentaire. Usage interdit à partir du 1er juillet 2008. |
| 74640 | 000117-81-7 | Phtalate de di-2-éthyl-hexyle. | A employer uniquement comme : a) Plastifiant dans des matériaux et des objets réutilisables en contact avec des aliments non gras ; b) Auxiliaire technologique à des concentrations pouvant aller jusqu'à 0, 1 % dans le produit final ; LMS = 1, 5 mg / kg simulant de denrée alimentaire. Usage interdit à partir du 1er juillet 2008. |
| 74880 | 000084-74-2 | Phtalate de dibutyle. | A employer uniquement comme : a) Plastifiant dans des matériaux et des objets réutilisables en contact avec des aliments non gras ; b) Auxiliaire technologique dans des polyoléfines à des concentrations pouvant aller jusqu'à 0, 05 % dans le produit final ; LMS = 0, 3 mg / kg simulant de denrée alimentaire. Usage interdit à partir du 1er juillet 2008. |
| 75100 | 068515-48-0 028553-12-0 | Diesters de l'acide phtalique avec les alcools primaires saturés, ramifiés (C8-C10), contenant plus de 60 % de C9. | A employer uniquement comme : a) Plastifiant dans des matériaux et des objets réutilisables ; b) Plastifiant dans des matériaux et des objets à usage unique en contact avec des aliments non gras, à l'exception des préparations pour suite au sens de la directive 91 / 321 / CEE ainsi que des produits conformément à la directive 96 / 5 / CE ; c) Auxiliaire technologique à des concentrations pouvant aller jusqu'à 0, 1 % dans le produit final. LMS (T) = 9 mg / kg simulant de denrée alimentaire (42). Usage interdit à partir du 1er juillet 2008. |
| 75105 | 068515-49-1 026761-40-0 | Diesters de l'acide phtalique avec les alcools primaires saturés, ramifiés (C9-C11), contenant plus de 90 % de C10. | A employer uniquement comme : a) Plastifiant dans des matériaux et des objets réutilisables ; b) Plastifiant dans des matériaux et des objets à usage unique en contact avec des aliments non gras, à l'exception des préparations pour nourrissons et des préparations de suite au sens de la directive 91 / 321 / CEE ainsi que des produits conformément à la directive 96 / 5 / CE ; c) Auxiliaire technologique à des concentrations pouvant aller jusqu'à 0, 1 % dans le produit final. LMS (T) = 9 mg / kg simulant de denrée alimentaire (42). Usage interdit à partir du 1er juillet 2008. |
| 76329 | 000085-44-9 | Anhydride phtalique. | |
| 76415 | 019455-79-9 | Pimélate de calcium. | |
| 76721 | 009016-00-6 063148-62-9 | Polydiméthylsiloxane (pm > 6 800). | Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV. |
| 76730 | ― | Polydiméthylsiloxane, gamma-hydroxypropylé. | LMS = 6 mg / kg. |
| 76815 | ― | Esters du polyester d'acide adipique avec le glycérol ou le pentaérythritol avec des acides gras linéaires à nombre pair d'atomes de carbone (entre C12 et C22). | Usage interdit à partir du 1er juillet 2008. |
| 76845 | 031831-53-5 | Polyester de 1, 4-butanediol et caprolactone. | La restriction prévue pour les numéros de référence 14260 et 13720 doit être respectée. Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV. |
| 76866 | ― | Polyesters de 1, 2-propanediol et / ou 1, 3-et / ou 1, 4-butanediol et / ou polypropylèneglycol avec l'acide adipique. Les groupements terminaux peuvent être estérifiés par l'acide acétique, les acides gras C12-C18, ou le n-octanol et / ou le n-décanol. | LMS = 30 mg / kg. Usage interdit à partir du 1er juillet 2008. |
| 76960 | 025322-68-3 | Polyéthylèneglycol. | |
| 77370 | 070142-34-6 | Polyéthylène glycol-30 dipoly-hydroxystéarate. | |
| 77600 | 061788-85-0 | Ester du polyéthylèneglycol avec l'huile de ricin hydrogénée. | |
| 77702 | ― | Esters du polyéthylèneglycol avec les acides aliph. monocarb. (C6-C22). Et leurs sulfates d'ammonium et de sodium. | |
| 77895 | 068439-49-6 | Ether monoalkylique (C16-C18) du polyéthylèneglycol (OE = 2-6). | LMS = 0, 05 mg / kg et conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV. |
| 79040 | 009005-64-5 | Monolaurate de polyéthylèneglycol sorbitane. | |
| 79120 | 009005-65-6 | Monooléate de polyéthylèneglycol sorbitane. | |
| 79200 | 009005-66-7 | Monopalmitate de polyéthylèneglycol sorbitane. | |
| 79280 | 009005-67-8 | Monostéarate de polyéthylèneglycol sorbitane. | |
| 79360 | 009005-70-3 | Trioléate de polyéthylèneglycol sorbitane. | |
| 79440 | 009005-71-4 | Tristéarate de polyéthylèneglycol sorbitane. | |
| 79600 | 009043-01-9 | Phosphate de polyéthylène glycol tridécyléther. | LMS = 5 mg / kg. Pour les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des aliments aqueux uniquement. Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV. |
| 79920 | 009003-11-6 106392-12-5 | Poly (éthylène propylène) glycol. | |
| 80000 | 009002-88-4 | Cire de polyéthylène. | |
| 80640 | ― | Polyoxyalkyl (C2-C4) diméthylpolysiloxane. | |
| 80720 | 008017-16-1 | Acides polyphosphoriques. | |
| 80800 | 025322-69-4 | Polypropylèneglycol. | |
| 81060 | 009003-07-0 | Cire de polypropylène. | |
| 81220 | 192268-64-7 | Poly-[[6-[N-(2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-piéridi-nyl)-n-butylamino]-1, 3, 5-triazine-2, 4-diyl] [2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridinyl) imino]-1, 6-hexanediyl [(2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéri-dinyl) imino]]-alpha-[N, N, N', N'-tétrabutyl-N''-(2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridinyl)-N''-[6-(2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridinylamino) hexyl] [1, 3, 5-triazine-2, 4, 6-triamine]-omega-N, N, N', N'-tétrabutyl-1, 3, 5-triazine-2, 4-diamine]. | LMS = 5 mg / kg. |
| 81500 | 9003-39-8 | Polyvinylpyrrolidone. | Conformément aux spécifications du chapitre IV. |
| 81515 | 087189-25-1 | Poly (glycérolate de zinc). | LMS (T) = 25 mg / kg (38) (exprimé en zinc). |
| 81520 | 007158-02-3 | Bromure de potassium. | |
| 81600 | 001310-58-3 | Hydroxyde de potassium. | |
| 81760 | ― | Poudres, écailles et fibres de laiton, de bronze, de cuivre, d'acier inoxydable, d'étain, et alliages de cuivre, d'étain et de fer. | LMS (T) = 5 mg / kg (7) (exprimé en cuivre) ; LMS = 48 mg / kg (exprimé en fer). |
| 81840 | 000057-55-6 | 1, 2-propanediol. | |
| 81882 | 000067-63-0 | 2-propanol. | |
| 82000 | 000079-09-4 | Acide propionique. | |
| 82080 | 009005-37-2 | Alginate de 1, 2-propylèneglycol. | |
| 82240 | 022788-19-8 | Dilaurate de 1, 2-propylèneglycol. | |
| 82400 | 000105-62-4 | Dioléate de 1, 2-propylèneglycol. | |
| 82560 | 033587-20-1 | Dipalmitate de 1, 2-propylèneglycol. | |
| 82720 | 006182-11-2 | Distéarate de 1, 2-propylèneglycol. | |
| 82800 | 027194-74-7 | Monolaurate de 1, 2-propylèneglycol. | |
| 82960 | 001330-80-9 | Monooléate de 1, 2-propylèneglycol. | |
| 83120 | 029013-28-3 | Monopalmitate de 1, 2-propylèneglycol. | |
| 83300 | 001323-39-3 | Monostéarate de 1, 2-propylèneglycol. | |
| 83320 | ― | Propylhydroxyéthylcellulose. | |
| 83325 | ― | Propylhydroxyméthylcellulose. | |
| 83330 | ― | Propylhydroxypropylcellulose. | |
| 83440 | 002466-09-3 | Acide pyrophosphorique. | |
| 83455 | 013445-56-2 | Acide pyrophosphoreux. | |
| 83460 | 012269-78-2 | Pyrophyllite. | |
| 83470 | 014808-60-7 | Quartz. | |
| 83599 | 068442-12-6 | Produits de réaction de l'oléate de 2-mercaptoéthyle avec le dichlorodiméthylétain, le sulfure de sodium et le trichlorométhylétain. | LMS (T) = 0, 18 mg / kg (16) (exprimé en étain). |
| 83610 | 073138-82-6 | Acides résiniques. | |
| 83840 | 008050-09-7 | Colophane. | |
| 84000 | 008050-31-5 | Ester de colophane avec le glycérol. | |
| 84080 | 008050-26-8 | Ester de colophane avec le pentaérythritol. | |
| 84210 | 065997-06-0 | Colophane hydrogénée. | |
| 84240 | 065997-13-9 | Ester de colophane hydrogénée avec le glycérol. | |
| 84320 | 008050-15-5 | Ester de colophane hydrogénée avec le méthanol. | |
| 84400 | 064365-17-9 | Ester de colophane hydrogénée avec le pentaérythritol. | |
| 84560 | 009006-04-6 | Caoutchouc naturel. | |
| 84640 | 000069-72-7 | Acide salicylique. | |
| 85360 | 000109-43-3 | Sébaçate de dibutyle. | |
| 85601 | ― | Silicates naturels (à l'exception de l'amiante). | |
| 85610 | ― | Silicates naturels silylés (à l'exception de l'amiante). | |
| 85680 | 001343-98-2 | Acide silicique. | |
| 85840 | 053320-86-8 | Silicate de lithium, magnésium, sodium. | LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium). |
| 86000 | ― | Acide silicique silylé. | |
| 86160 | 000409-21-2 | Carbure de silicium. | |
| 86240 | 007631-86-9 | Dioxyde de silicium. | |
| 86285 | ― | Dioxyde de silicium silylé. | |
| 86560 | 007647-15-6 | Bromure de sodium. | |
| 86720 | 001310-73-2 | Hydroxyde de sodium. | |
| 87040 | 001330-43-4 | Tétraborate de sodium. | LMS (T) = 6 mg / kg (23) (exprimé en bore). Sans préjudice des dispositions du décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles. |
| 87200 | 000110-44-1 | Acide sorbique. | |
| 87280 | 029116-98-1 | Dioléate de sorbitane. | |
| 87520 | 062568-11-0 | Monobéhénate de sorbitane. | |
| 87600 | 001338-39-2 | Monolaurate de sorbitane. | |
| 87680 | 001338-43-8 | Monooléate de sorbitane. | |
| 87760 | 026266-57-9 | Monopalmitate de sorbitane. | |
| 87840 | 001338-41-6 | Monostéarate de sorbitane. | |
| 87920 | 061752-68-9 | Tétrastéarate de sorbitane. | |
| 88080 | 026266-58-0 | Trioléate de sorbitane. | |
| 88160 | 054140-20-4 | Tripalmitate de sorbitane. | |
| 88240 | 026658-19-5 | Tristéarate de sorbitane. | |
| 88320 | 000050-70-4 | Sorbitol. | |
| 88600 | 026836-47-5 | Monostéarate de sorbitol. | |
| 88640 | 008013-07-8 | Huile de soja époxydée. | LMS = 60 mg / kg. Cependant, dans le cas des joints en PVC utilisés pour assurer l'étanchéité des pots en verre contenant des préparations pour nourrissons et des préparations de suite, ou contenant des aliments pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge, au sens de l'arrêté du 1er juillet 1976 relatif aux aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge, la LMS est réduite à 30 mg / kg. Usage interdit à partir du 1er juillet 2008. |
| 88800 | 009005-25-8 | Amidon alimentaire. | |
| 88880 | 068412-29-3 | Amidon hydrolysé. | |
| 88960 | 000124-26-5 | Stéaramide. | |
| 89040 | 000057-11-4 | Acide stéarique. | |
| 89200 | 007617-31-4 | Stéarate de cuivre. | LMS (T) = 5 mg / kg (7) (exprimé en cuivre). |
| 89440 | ― | Esters de l'acide stéarique avec l'éthylèneglycol. | LMS (T) = 30 mg / kg (3). |
| 90720 | 058446-52-9 | Stéaroylbenzoylméthane. | |
| 90800 | 005793-94-2 | Stéaroyl-2 lactylate de calcium. | |
| 90960 | 000110-15-6 | Acide succinique. | |
| 91200 | 000126-13-6 | Acétoisobutyrate de saccharose. | |
| 91360 | 000126-14-7 | Octaacétate de saccharose. | |
| 91840 | 007704-34-9 | Soufre. | |
| 91920 | 007664-93-9 | Acide sulfurique. | |
| 92030 | 010124-44-4 | Sulfate de cuivre. | LMS (T) = 5 mg / kg (7) (exprimé en cuivre). |
| 92080 | 014807-96-6 | Talc. | |
| 92150 | 001401-55-4 | Acide tannique. | Conformément aux spécifications du JECFA. |
| 92160 | 000087-69-4 | Acide tartrique. | |
| 92195 | ― | Taurine, sels. | |
| 92205 | 057569-40-1 | Diester de l'acide téréphtalique avec le 2, 2-méthylènebis (4-méthyl-6-tert-butylphénol). | |
| 92350 | 000112-60-7 | Tétraéthylèneglycol. | |
| 92640 | 000102-60-3 | N, N, N, N-tétrakis (2-hydroxypropyl) éthylènediamine. | |
| 92700 | 078301-43-6 | Polymère de la 2, 2, 4, 4-tétraméthyl-20-(2, 3-époxypropyl)-7-oxa-3, 20-diazadispiro [5. 1. 11. 2]-hénicosan-21-one. | LMS = 5 mg / kg. |
| 92930 | 120218-34-0 | Thiodiéthylènebis (5-méthoxycarbonyl-2, 6-diméthyl-1, 4-dihydropyridine-3-carboxylate). | LMS = 6 mg / kg. |
| 93440 | 013463-67-7 | Dioxyde de titane. | |
| 93520 | 000059-02-9 010191-41-0 | Alpha-tocophérol. | |
| 93680 | 009000-65-1 | Gomme adragante. | |
| 93720 | 000108-78-1 | 2, 4, 6-triamino-1, 3, 5-triazine. | LMS = 30 mg / kg. |
| 93760 | 000077-90-7 | Tri-n-butyl acétyl citrate. | Usage interdit à partir du 1er juillet 2008. |
| 94320 | 000112-27-6 | Triéthylèneglycol. | |
| 94960 | 000077-99-6 | 1, 1, 1-triméthylolpropane. | LMS = 6 mg / kg. |
| 95020 | 6846-50-0 | 2, 2, 4-triméthyle-1, 3-pentanediol diisobutyrate. | LMS = 5 mg / kg denrée alimentaire. Emploi autorisé uniquement dans les gants à usage unique. |
| 95000 | 028931-67-1 | Copolymère triméthacrylate du triméthylolpropane-méthacrylate de méthyle. | |
| 95200 | 001709-70-2 | 1, 3, 5-triméthyl-2, 4, 6-tris (3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzyl) benzène. | |
| 95270 | 161717-32-4 | Phosphite de 2, 4, 6-tris (tert-butyl) phényle 2-butyl-2-éthyl-1, 3-propanediol. | LMS = 2 mg / kg (somme du phosphite, du phosphate et du produit d'hydrolyse = TTBP). |
| 95420 | 745070-61-5 | 1, 3, 5-tris (2, 2-diméthylimidopropane) benzène. | LMS = 0, 05 mg / kg denrée alimentaire. |
| 95725 | 110638-71-6 | Vermiculite, produit de réaction avec le citrate de lithium. | LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium). |
| 95855 | 007732-18-5 | Eau. | Conformément au décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles. |
| 95859 | ― | Cires raffinées, dérivées de pétrole ou d'hydrocarbures synthétiques. | Conforme aux spécifications indiquées au chapitre IV. |
| 95883 | ― | Huiles minérales blanches, à base d'hydrocarbures provenant du pétrole. | Conforme aux spécifications indiquées au chapitre IV. |
| 95905 | 013983-17-0 | Wollastonite. | |
| 95920 | ― | Farine et fibres de bois, non traitées. | |
| 95935 | 011138-66-2 | Gomme xanthane. | |
| 96190 | 020427-58-1 | Hydroxyde de zinc. | LMS (T) = 25 mg / kg (38) (exprimé en zinc). |
| 96240 | 001314-13-2 | Oxyde de zinc. | LMS (T) = 25 mg / kg (38) (exprimé en zinc). |
| 96320 | 001314-98-3 | Sulfure de zinc. | LMS (T) = 25 mg / kg (38) (exprimé en zinc). |
Section B
Liste des additifs mentionnés à l'article 4, troisième paragraphe
| 30180 | 002180-18-9 | Acétate de manganèse. | LMS (T) = 0, 6 mg / kg (10) (exprimé en manganèse). |
| 31500 | 025134-51-4 | Copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-éthylhexyle. | LMS (T) = 6 mg / kg (exprimé en acide acrylique) et LMS = 0, 05 mg / kg (36) (exprimé en acrylate de 2-éthylhexyle). |
| 31520 | 061167-58-6 | Acrylate de 2-tert-butyl-6-(3-tert-butyl-2-hydroxy- 5-méthyl-benzyl)-4-méthylphényle. | LMS = 6 mg / kg. |
| 31920 | 000103-23-1 | Adipate de bis (2-éthylhexyle). | LMS = 18 mg / kg (1). |
| 34230 | ― | Acide alkyl (C8-C22) sulfonique. | LMS = 6 mg / kg. |
| 34650 | 151841-65-5 | Hydroxybis [2, 2'-méthylènebis (4, 6-di-tert-butylphényl) phosphate d'aluminium. | LMS = 5 mg / kg. |
| 35760 | 001309-64-4 | Trioxyde d'antimoine. | LMS = 0, 04 mg / kg (39) (exprimé en antimoine). |
| 36720 | 017194-00-2 | Hydroxyde de baryum. | LMS (T) = 1 mg / kg (12) (exprimé en baryum). |
| 36800 | 010022-31-8 | Nitrate de baryum. | LMS (T) = 1 mg / kg (12) (exprimé en baryum). |
| 38000 | 000553-54-8 | Benzoate de lithium. | LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium). |
| 38240 | 000119-61-9 | Benzophénone. | LMS = 0, 6 mg / kg. |
| 38505 | 351870-33-2 | Sel disodique de l'acide cis-endobicyclo [2. 2. 1] heptane-2, 3-dicarboxylique. | LMS = 5 mg / kg.A ne pas employer avec du polyéthylène en contact avec des aliments acides. Pureté 96 %. |
| 38560 | 007128-64-5 | 2, 5-Bis (5-tert-butyl-2-benzoxazolyl) thiophène. | LMS = 0, 6 mg / kg. |
| 38700 | 063397-60-4 | Bis (isooctyle thioglycolate) de bis (2-carbo-butoxyéthyl) étain. | LMS = 18 mg / kg. |
| 38800 | 032687-78-8 | N, N'-Bis [3-(3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxy-phenyl) propionyl] hydrazide. | LMS = 15 mg / kg. |
| 38820 | 026741-53-7 | Diphosphite de bis (2, 4-di-tert-butylphényl) pentaérythritol. | LMS = 0, 6 mg / kg. |
| 38940 | 110675-26-8 | 2, 4-bis (dodécylthiométhyl)-6-méthylphénol. | LMS (T) = 5 mg / kg (40). |
| 39060 | 035958-30-6 | 1, 1-bis (2-hydroxy-3, 5-di-tert-butylphényl) éthane. | LMS = 5 mg / kg. |
| 39090 | ― | N, N-bis (2-hydroxyéthyl) a1kyl (C8-C18) amine. | LMS (T) = 1, 2 mg / kg (13). |
| 39120 | ― | Chlorhydrate de N, N-bis (2-hydroxyéthyl) alkyI (C8-C18) amine. | LMS (T) = 1, 2 mg / kg (13) (exprimé hors HCI). Exprimé en amine tertiaire. |
| 40000 | 000991-84-4 | 2, 4-bis (octylmercapto)-6-(4-hydroxy-3, 5-di-tert-buty- lanilino)-1, 3, 5-triazine. | LMS = 30 mg / kg. |
| 40020 | 110553-27-0 | 2, 4-bis (octylthiométhyl)-6-méthylphénol. | LMS = 5 mg / kg (40). |
| 40160 | 061269-61-2 | Copolymère N, N'-bis (2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridyl) hexaméthylènediamine-l, 2-dibromoéthane. | LMS = 2, 4 mg / kg. |
| 40720 | 025013-16-5 | tert-Butyl-4-hydroxyanisole (= BHA). | LMS = 30 mg / kg. |
| 40800 | 013003-12-8 | 4, 4'-butylidène-bis (6-tert-butyl-3-méthylphényl- ditridécylphosphite). | LMS = 6 mg / kg. |
| 40980 | 019664-95-0 | Butyrate de manganèse. | LMS = 0, 6 mg / kg (10) (exprimé en manganèse). |
| 42000 | 063438-80-2 | Tris (isooctyle thioglycolate) de (2-carbobutoxyéthyl) étain. | LMS = 30 mg / kg. |
| 42400 | 010377-37-4 | Carbonate de lithium. | LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) exprimé en lithium). |
| 42480 | 000584-09-8 | Carbonate de rubidium. | LMS = 12 mg / kg. |
| 43600 | 004080-31-3 | Chlorure de 1-(3-chloroallyl)-3, 5, 7-triaza-l-azoniaadamantane. | LMS = 0, 3 mg / kg. |
| 43680 | 000075-45-6 | Chlorodifluorométhane. | LMS = 6 mg / kg. Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV. |
| 44960 | 011104-61-3 | Oxyde de cobalt. | LMS (T) = 0, 05 mg / kg (14) (exprimé en cobalt). |
| 45440 | ― | Crésols butylés, styrénisés. | LMS = 12 mg / kg. |
| 45650 | 006197-30-4 | 2-cyano-3, 3-diphénylacrylate de 2-éthylhexyle. | LMS = 0, 05 mg / kg. |
| 46640 | 000128-37-0 | 2, 6-di-tert-butyl-p-cresol (= BHT). | LMS = 3, 0 mg / kg. |
| 47500 | 153250-52-3 | N, N'-dicyclohexyl-2, 6-naphtalène dicarboxamide. | LMS = 5 mg / kg. |
| 47600 | 084030-61-5 | Di-n-dodécylétain bis (isocryl mercaptoacétate). | LMS = 0, 05 mg / kg denrées alimentaires (41) (comme somme en mono-n-dodécyl-étaintris (isooctyl mercaptoacétate), di-n-dodécyltin bis (isooctyl mercaptoacétate), monododécyl-étain trichloride et didodécylétain dichloride) exprimé comme somme en mono et didodécylétain chloride. |
| 48640 | 000131-56-6 | 2, 4-dihydroxybenzophénone. | LMS (T) = 6 mg / kg (15). |
| 48800 | 000097-23-4 | 2, 2'-dihydroxy-5, 5'-dichlorodiphénylméthane. | LMS = 12 mg / kg. |
| 48880 | 000131-53-3 | 2, 2'-dihydroxy-4-méthoxybenzophénone. | LMS (T) = 6 mg / kg (15). |
| 49595 | 057583-35-4 | Bis (éthylhexyl thioglycolate) de diméthylétain. | LMS (T) = 0, 18 mg / kg (16) (exprimé en étain). |
| 49600 | 026636-01-1 | Bis (isooctyle thioglycolate) de diméthylétain. | LMS (T) = 0, 18 mg / kg (16) (exprimé en étain). |
| 49840 | 002500-88-1 | Disulfure de dioctadécyle. | LMS = 3 mg / kg. |
| 50160 | ― | Bis [n-alkyle (Cl0-C16) thioglycolate] de di-n-octylétain. | LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). |
| 50240 | 010039-33-5 | Bis (2-éthylhexyle maléate) de di-n-octylétain. | LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). |
| 50320 | 015571-58-1 | Bis (2-éthylhexyle thioglycolate) de di-n-octylétain. | LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). |
| 50360 | ― | Bis (éthyle maléate) de di-n-octylétain. | LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). |
| 50400 | 033568-99-9 | Bis (isooctyle maléate) de di-n-octylétain. | LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). |
| 50480 | 026401-97-8 | Bis (isooctyle thioglycolate) de di-n-octylétain. | LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). |
| 50560 | l, 4-butanediol bis (thioglycolate) de di-n-octylétain. | LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). | |
| 50640 | 003648-18-8 | Dilaurate de di-n-octylétain. | LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). |
| 50720 | 015571-60-5 | Dimaléate de di-n-octylétain. | LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). |
| 50800 | ― | Dimaléate de di-n-octylétain estérifié. | LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). |
| 50880 | Dimaléate de di-n-octylétain, polymères (n = 2-4). | LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). | |
| 50960 | 069226-44-4 | Ethylèneglycol bis (thioglycolate) de di-n-octylétain. | LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). |
| 51040 | 015535-79-2 | Thioglycolate de di-n-octylétain. | LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). |
| 51120 | ― | (Thiobenzoate) (2-éthylhexyle thioglycolate) de di-n-octylétain. | LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). |
| 51570 | 000127-63-9 | Diphénylsulfone. | LMS = 3 mg / kg. |
| 51680 | 000102-08-9 | N, N'-Diphénylthiourée. | LMS = 3 mg / kg. |
| 52000 | 027176-87-0 | Acide dodécylbenzènesulfonique. | LMS = 30 mg / kg. |
| 52320 | 052047-59-3 | 2-(4-dodécylphényl) indole. | LMS = 0, 06 mg / kg. |
| 52880 | 023676-09-7 | 4-éthoxybenzoate d'éthyle. | LMS = 3, 6 mg / kg. |
| 53200 | 023949-66-8 | 2-éthoxy-2'-éthyloxanilide. | LMS = 30 mg / kg. |
| 54880 | 000050-00-0 | Formaldéhyde. | LMS (T) = 15 mg / kg (22). |
| 55200 | 001166-52-5 | Gallate de dodécyle. | LMS (T) = 30 mg / kg (34). |
| 55280 | 001034-01-1 | Gallate d'octyle. | LMS (T) = 30 mg / kg (34). |
| 55360 | 000121-79-9 | Gallate de propyle. | LMS (T) = 30 mg / kg (34). |
| 58960 | 000057-09-0 | Bromure d'hexadécyltriméthyl-ammonium. | LMS = 6 mg / kg. |
| 59120 | 023128-74-7 | 1, 6-hexaméthylène-bis [3-(3, 5-di-tert-butyl-4-hydro- xyphényl) propionamide]. | LMS = 45 mg / kg. |
| 59200 | 035074-77-2 | 1, 6-hexaméthylène-bis [3-(3, 5-di-tert-butyl-4-hydro- xyphényl) propionate]. | LMS = 6 mg / kg. |
| 60320 | 070321-86-7 | 2-[2-hydroxy-3, 5-bis (1, 1-diméthylbenzyl) phényl] benzo-triazole. | LMS = 1, 5 mg / kg. |
| 60400 | 003896-11-5 | 2-(2-hydroxy-3-tert-butyl-5-méthylphényl)-5-chloro- benzotriazole. | LMS (T) = 30 mg / kg (19). |
| 60800 | 065447-77-0 | Copolymère 1-(2-hydroxyéthyl)-4-hydroxy-2, 2, 6, 6-tétramé-thylpipéridine-succinate de diméthyle. | LMS = 30 mg / kg. |
| 61280 | 003293-97-8 | 2-hydroxy-4-n-hexyloxybenzophénone. | LMS (T) = 6 mg / kg (15). |
| 61360 | 000131-57-7 | 2-Hydroxy-4-méthoxybenzophénone. | LMS (T) = 6 mg / kg (15). |
| 61440 | 002440-22-4 | 2-(2-Hydroxy-5-méthylphényl) benzotriazole. | LMS (T) = 30 mg / kg (19). |
| 61600 | 001843-05-6 | 2-Hydroxy-4-n-octyloxybenzophénone. | LMS (T) = 6 mg / kg (15). |
| 63200 | 051877-53-3 | Lactate de manganèse. | LMS (T) = 0, 6 mg / kg (10) (exprimé en manganèse). |
| 63940 | 008062-15-5 | Acide lignosulfonique. | LMS = 0, 24 mg / kg et à employer uniquement comme dispersant pour dispersions plastiques. |
| 64320 | 010377-51-2 | Iodure de lithium. | LMS (T) = 1 mg / kg (11) (exprimé en iode) et LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium). |
| 65120 | 007773-01-5 | Chlorure de manganèse. | LMS (T) = 0, 6 mg / kg (10) (exprimé en manganèse). |
| 65200 | 012626-88-9 | Hydroxyde de manganèse. | LMS (T) = 0, 6 mg / kg (10) (exprimé en manganèse). |
| 65280 | 010043-84-2 | Hypophosphite de manganèse. | LMS (T) = 0, 6 mg / kg (10) (exprimé en manganèse). |
| 65360 | 011129-60-5 | Oxyde de manganèse. | LMS (T) = 0, 6 mg / kg (10) (exprimé en manganèse). |
| 65440 | ― | Pyrophosphite de manganèse. | LMS (T) = 0, 6 mg / kg (10) (exprimé en manganèse). |
| 66350 | 085209-93-4 | Phosphate de 2, 2'-méthylènebis (4, 6-di-tert-butylphényl) lithium. | LMS = 5 mg / kg et LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium). |
| 66360 | 085209-91-2 | Phosphate de 2, 2'-méthylènebis (4, 6-di-tert-butylphényl) sodium. | LMS = 5 mg / kg. |
| 66400 | 000088-24-4 | 2, 2'-Méthylènebis (4-éthyl-6-tert-butylphénol). | LMS (T) = 1, 5 mg / kg (20). |
| 66480 | 000119-47-1 | 2, 2'-Méthylènebis (4-méthyl-6-tert-butylphénol). | LMS (T) = 1, 5 mg / kg (20). |
| 67360 | 067649-65-4 | Mono-n-dodecyltin tris (isooctyl mercaptoacetate). | LMS = 0, 05 mg / kg denrées alimentaires (41) (comme somme en mono-ndodécyl-étain tris (isooctyl mercaptoacétate), di-n-dodécyltin bis (isooctyl mercaptoacétate), monododécyl-étain trichloride et di-dodécylétain dichloride) exprimé comme somme en mono-et di-dodécylétain chloride. |
| 67515 | 057583-34-3 | Tris (éthylhexyle thioglycolate) de monométhylétain. | LMS = 0, 18 mg / kg (16) (exprimé en étain). |
| 67520 | 054849-38-6 | Tris (isooctyle thioglycolate) de monométhylétain. | LMS (T) = 0, 18 mg / kg (16) (exprimé en étain). |
| 67600 | ― | Tris [alkyle (C10-C16) thioglycolate] de mono-n-octylétain. | LMS (T) = 1, 2 mg / kg (18) (exprimé en étain). |
| 67680 | 027107-89-7 | Tris (2-éthylhexyle thioglycolate) de mono-n-octylétain. | LMS (T) = 1, 2 mg / kg (18) (exprimé en étain). |
| 67760 | 026401-86-5 | Tris (isooctyle thioglycolate) de mono-n-octylétain. | LMS (T) = 1, 2 mg / kg (18) (exprimé en étain). |
| 67896 | 020336-96-3 | Myristate de lithium. | LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium). |
| 68320 | 002082-79-3 | 3-(3, 5-Di-tert-butyl-4-hydroxyphényl) propionate d'octadécyle. | LMS = 6 mg / kg. |
| 68400 | 010094-45-8 | Octadécylérucamide. | LMS = 5 mg / kg. |
| 68860 | 004724-48-5 | Acide n-octylphosphonique. | LMS = 0, 05 mg / kg. |
| 69160 | 014666-94-5 | Oléate de cobalt. | LMS (T) = 0, 05 mg / kg (14) (exprimé en cobalt). |
| 69840 | 016260-09-6 | Oléylpamitamide. | LMS = 5 mg / kg. |
| 71935 | 007601-89-0 | Perchlorate de sodium, monohydrate. | LMS = 0, 05 mg / kg (31). |
| 72081 / 10 | ― | Résines (hydrogénées) d'hydrocarbures pétroliers. | LMS = 5 mg / kg (1) et conformément aux spécifications du chapitre VI. |
| 72160 | 000948-65-2 | 2-phénylindole. | LMS = 15 mg / kg. |
| 72800 | 001241-94-7 | Phosphate de diphényle 2-éthylhexyle. | LMS = 2, 4 mg / kg. |
| 73040 | 013763-32-1 | Phosphate de lithium. | LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium). |
| 73120 | 010124-54-6 | Phosphate de manganèse. | LMS (T) = 0, 6 mg / kg (10) (exprimé en manganèse). |
| 74400 | ― | Phosphite de tris (nonyl-et / ou dinonylphényle). | LMS = 30 mg / kg. |
| 77440 | ― | Diricinoléate de polyéthylèneglycol. | LMS = 42 mg / kg. |
| 77520 | 061791-12-6 | Ester de polyéthylèneglycol avec l'huile de ricin. | LMS = 42 mg / kg. |
| 78320 | 009004-97-1 | Monoricinoléate de polyéthylèneglycol. | LMS = 42 mg / kg. |
| 81200 | 071878-19-8 | Poly [6-[(1, 1, 3, 3-tétraméthylbutyl) amino]-1, 3, 5-triazine-2, 4-diyl]-[(2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridyl) imino]-hexaméthylène-[(2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipé- ridyl) imino]. | LMS = 3 mg / kg. |
| 81680 | 007681-11-0 | Iodure de potassium. | LMS (T) = 1 mg / kg (11) (exprimé en iode). |
| 82020 | 019019-51-3 | Propionate de cobalt. | LMS (T) = 0, 05 mg / kg (14) (exprimé en cobalt). |
| 83595 | 119345-01-6 | Produit de réaction du phosphonite de di-tert-butyle avec le biphényle, obtenu par condensation du 2, 4-di-tert-butylphénol avec le produit de la réaction Friedel Craft du trichlorure de phosphore et du biphényle. | LMS = 18 mg / kg. Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV. |
| 83700 | 000141-22-0 | Acide ricinoléique. | LMS = 42 mg / kg. |
| 84800 | 000087-18-3 | Salicylate de 4-tert-butylphényle. | LMS = 12 mg / kg. |
| 84880 | 000119-36-8 | Salicylate de méthyle. | LMS = 30 mg / kg. |
| 85760 | 012068-40-5 | Silicate de lithium aluminium (2 : 1 : 1). | LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium). |
| 85920 | 012627-14-4 | Silicate de lithium. | LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium). |
| 85950 | 037296-97-2 | Silicate de magnésium-sodium-fluorure. | LMS = 0, 15 mg / kg (exprimé en fluorure).A employer uniquement dans des couches de matériaux multicouches n'entrant pas en contact direct avec les aliments. |
| 86480 | 007631-90-5 | Bisulfite de sodium. | LMS (T) = 10 mg / kg (30) (exprimé en SO2). |
| 86800 | 007681-82-5 | Iodure de sodium. | LMS (T) = 1 mg / kg (11) (exprimé en iode). |
| 86880 | ― | Dialkylphénoxybenzènedisulfonate de monoalkyle, sel de sodium. | LMS = 9 mg / kg. |
| 86920 | 007632-00-0 | Nitrite de sodium. | LMS = 0, 6 mg / kg. |
| 86960 | 007757-83-7 | Sulfite de sodium. | LMS (T) = 10 mg / kg (30) (exprimé en SO2). |
| 87120 | 007772-98-7 | Thiosulfate de sodium. | LMS (T) = 10 mg / kg (30) (exprimé en SO2). |
| 89170 | 013586-84-0 | Stéarate de cobalt. | LMS (T) = 0, 05 mg / kg (14) (exprimé en cobalt). |
| 92000 | 007727-43-7 | Sulfate de baryum. | LMS (T) = 1 mg / kg (12) (exprimé en baryum). |
| 92320 | ― | Ether de tétradécyl-polyloxyde d'éthylène) (3-8) avec l'acide glycolique. | LMS = 15 mg / kg. |
| 92560 | 038613-77-3 | Diphosphonite de tétrakis (2, 4-di-tert-butylphényl)-4, 4'-biphénylène. | LMS = 18 mg / kg. |
| 92800 | 000096-69-5 | 4, 4'-thiobis (6-tert-butyl-3-méthylphénol). | LMS = 0, 48 mg / kg. |
| 92880 | 041484-35-9 | Bis [3-(3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl) propionate] de thiodiéthanol. | LMS = 2, 4 mg / kg. |
| 93120 | 000123-28-4 | Thiodipropionate de didodécyle. | LMS (T) = 5 mg / kg (21). |
| 93280 | 000693-36-7 | Thiodipropionate de dioctadécyle. | LMS (T) = 5 mg / kg (21). |
| 93970 | ― | Résines (hydrogénées) d'hydrocarbures pétroliers. | LMS = 0, 05 mg / kg. |
| 94400 | 036443-68-2 | Bis [3-(3-di-tert-butyl-4-hydroxy-5-méthylphényl) propionate] de triéthylèneglycol. | LMS = 9 mg / kg. |
| 94560 | 000122-20-3 | Triisopropanolamine. | LMS = 5 mg / kg. |
| 95265 | 227099-60-7 | 1, 3, 5-tris (4-benzoylphényl) benzène. | LMS = 0, 05 mg / kg. |
| 95280 | 040601-76-1 | 1, 3, 5-tris (4-tert-butyl-3-hydroxy-2, 6-diméthyl- benzyl)-1, 3, 5-triazine-2, 4, 6 (1H, 3H, 5H)-trione. | LMS = 6 mg / kg. |
| 95360 | 027676-62-6 | 1, 3, 5-tris (3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzyl)- 1, 3, 5-triazine-2, 4, 6 (1H, 3H, 5H)-trione. | LMS = 5 mg / kg. |
| 95600 | 001843-03-4 | 1, 1, 3-tris (2-méthyl-4-hydroxy-5-tert-butylphényl) butane. | LMS = 5 mg / kg. |
Chapitre III
Produit obtenu par fermentation bactérienne
| 18888 | 080181-31-3 | Copolymère de l'acide 3-hydroxy-butanoïque avec l'acide 3-hydroxy-pentanoïque. | Conformément aux spécifications du chapitre IV. |
Chapitre III-2
Substances lipophiles auxquelles s'applique le FRTMG
(facteur de réduction lié à la teneur en matières grasses)
| 31520 | 061167-58-6 | Acrylate de 2-tert-butyl-6-(3-tert-butyl-2-hydroxy-5-méthylbenzyl)-4-méthylphényle. |
| 31530 | 123968-25-2 | Acrylate de 2, 4-di-tert-pentyl-6-[1-(3, 5-di-tert-pentyl-2-hydroxyphényl)-éthyl] phényle. |
| 31920 | 000103-23-1 | Adipate de bis (2-éthylhexyle). |
| 38240 | 000119-61-9 | Benzophénone. |
| 38515 | 001533-45-5 | 4, 4'-bis (2-benzoxazolyl) stilbène. |
| 38560 | 007128-64-5 | 2, 5-bis (5-tert-butyl-2-benzoxazolyl) thiophène. |
| 38700 | 063397-60-4 | Bis (isooctyle thioglycolate) de bis (2-carbobutoxyéthyl) étain. |
| 38800 | 032687-78-8 | N, N'-bis [3-(3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxyphenyl) propionyl] hydrazide. |
| 38810 | 080693-00-1 | Diphosphite de bis (2, 6-di-tert-butyl-4-méthylphényl) pentaérythritol. |
| 38820 | 026741-53-7 | Diphosphite de bis (2, 4-di-tert-butylphényl) pentaérythritol. |
| 38840 | 154862-43-8 | Diphosphite de bis (2, 4-dicumylphényl) pentaérythritol. |
| 39060 | 035958-30-6 | 1, 1-bis (2-hydroxy-3, 5-di-tert-butylphényl) éthane. |
| 39925 | 129228-21-3 | 3, 3-bis (méthoxyméthyl)-2, 5-diméthylhexane. |
| 40000 | 000991-84-4 | 2, 4-bis (octylmercapto)-6-(4-hydroxy-3, 5-di-tert-butylanilino)-1, 3, 5-triazine. |
| 40020 | 110553-27-0 | 2, 4-bis (octylthiométhyl)-6-méthylphénol. |
| 40020 | 110553-27-0 | 2, 4-bis (octylthiométhyl)-6-méthylphénol. |
| 40800 | 013003-12-8 | 4, 4'-butylidène-bis (6-tert-butyl-3-méthylphényl-ditridécyl phosphite). |
| 42000 | 063438-80-2 | Tris (isooctyle thioglycolate) de (2-carbobutoxyéthyl) étain. |
| 45450 | 068610-51-5 | Copolymère de p-crésol, de dicyclopentadiène et d'isobutylène. |
| 45705 | 166412-78-8 | Acide 1, 2-cyclohexyledicarboxylique, ester diisononyl. |
| 46720 | 004130-42-1 | 2, 6-di-tert-butyl-4-éthylphénol. |
| 47540 | 027458-90-8 | Disulfure de di-tert-dodécyle. |
| 47600 | 084030-61-5 | Bis (isooctyle thioglycolate) de di-n-dodécylétain. |
| 48800 | 000097-23 | 4 2, 2'-dihydroxy-5, 5-dichlorodiphénylméthane. |
| 48880 | 000131-53-3 | 2, 2'-dihydroxy-4-méthoxybenzophénone. |
| 49485 | 134701-20-5 | 2, 4-diméthyl-6-(1-méthylpentadécyl) phénol. |
| 49840 | 002500-88-1 | Disulfure de dioctadécyle. |
| 51680 | 000102-08-9 | N, N'-diphénylthiourée. |
| 52320 | 052047-59-3 | 2-(4-dodécylphényl) indole. |
| 53200 | 023949-66-8 | 2-éthoxy-2'-éthyloxanilide. |
| 54300 | 118337-09-0 | 2, 2'-éthylidènebis (4, 6-di-tert-butylphényl) fluorophosphonite. |
| 59120 | 023128-74-7 | 1, 6-hexaméthylène-bis [3-(3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl) propionamide]. |
| 59200 | 035074-77-2 | 1, 6-hexaméthylène-bis [3-(3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl) propionate. |
| 60320 | 070321-86-7 | 2-[2'-hydroxy-3, 5-bis (1, 1-diméthylbenzyl) phényl] benzotriazole. |
| 60400 | 003896-11-5 | 2-(2'-hydroxy-3-tert-butyl-5-méthylphényl)-5-chlorobenzotriazole. |
| 60480 | 003864-99-1 | 2-(2'-hydroxy-3, 5-di-tert-butylphényl)-5-chlorobenzotriazole. |
| 61280 | 003293-97-8 | 2-hydroxy-4-n-hexyloxybenzophénone. |
| 61360 | 000131-57-7 | 2-hydroxy-4-méthoxybenzophénone. |
| 61600 | 001843-05-6 | 2-hydroxy-4-n-octyloxybenzophénone. |
| 66360 | 085209-91-2 | Phosphate de 2, 2'-méthylène bis (4, 6-di-tert-butylphényl) sodium. |
| 66400 | 000088-24-4 | 2, 2'-méthylène bis (4-éthyl-6-tert-butylphénol). |
| 66480 | 000119-47-1 | 2, 2'-méthylène bis (4-méthyl-6-tert-butylphénol). |
| 66560 | 004066-02-8 | 2, 2'-méthylène bis (4-méthyl-6-cyclohexyl-phénol). |
| 66580 | 000077-62-3 | 2, 2'-méthylène bis [4-méthyl-6-(1-méthylcyclohexyl) phénol]. |
| 68145 | 080410-33-9 | 2, 2', 2''-nitrilo (triéthyl tris (3, 3', 5, 5'-tétra-tert-butyl-1, 1'-biphényl-2, 2'-diyl) phosphite)]. |
| 68320 | 002082-79-3 | 3-(3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl) propionate d'octadécyle. |
| 68400 | 010094-45-8 | Octadécylérucamide. |
| 69840 | 016260-09-6 | Oléylpamitamide. |
| 71670 | 178671-58-4 | Tétrakis (2-cyano-3, 3-diphénylacrylate) du pentaérythritol. |
| 72081 / 10 | ― | Résines (hydrogénées) d'hydrocarbures pétroliers. |
| 72160 | 000948-65-2 | 2-phénylindole. |
| 72800 | 001241-94-7 | Phosphate de diphényle 2-éthylhexyle. |
| 73160 | ― | Phosphates de mono ― et di-n-alkyle (C16 et C18). |
| 74010 | 145650-60-8 | Phosphite de bis (2, 4-di-tert-butyl-6-méthylphényle) éthyle. |
| 74400 | ― | Phosphite de tris (nonyl-et / ou dinonylphényle). |
| 76866 | ― | Polyesters de 1, 2-propanediol et / ou1, 3-et / ou1, 4-butanediol et / ou polypropylèneglycol avec l'acide adipique. Les groupements terminaux peuvent être estérifiés par l'acide acétique, les acides gras C12-C18, ou le n-octanolet / ou le n-décanol. |
| 77440 | ― | Diricinoléate de polyéthylèneglycol. |
| 78320 | 009004-97-1 | Monoricinoléate de polyéthylèneglycol. |
| 81200 | 071878-19-8 | Poly [6-[(1, 1, 3, 3-tétraméthylbutyl) amino]-1, 3, 5-triazine-2, 4-diyl]-[(2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridyl) imino]-hexaméthylène-[(2, 2, 6, 6-tétraméthy4-pipéridyl) imino]. |
| 83599 | 068442-12-6 | Produits de réaction de l'oléate de 2-mercaptoéthyle avec le dichlorodiméthylétain, le sulfure de sodium et le trichlorométhylétain. |
| 83700 | 000141-22-0 | Acide ricinoléique. |
| 84800 | 000087-18-3 | Salicylate de 4-tert-butylphényle. |
| 92320 | ― | Ether de tétradécyl-poly (oxyde d'éthylène) (3-8) avec l'acide glycolique. |
| 92560 | 038613-77-3 | Diphosphonite de tétrakis (2, 4-di-tert-butylphényl)-4, 4'-biphénylène. |
| 92700 | 078301-43-6 | Polymère de la 2, 2, 4, 4-tétraméthyl-20-(2, 3-époxypropyl)-7-oxa-3, 20-diazadispiro [5. 1. 11. 2]-hénicosan-21-one. |
| 92800 | 000096-69-5 | 4, 4'-thiobis (6-tert-butyl-3-méthylphénol). |
| 92880 | 041484-35-9 | Bis [3-(3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxyphenyl) propionate] de thiodiéthanol. |
| 93120 | 000123-28-4 | Thiodipropionate de didodécyle. |
| 93280 | 000693-36-7 | Thiodipropionate de dioctadécyle. |
| 95270 | 161717-32-4 | Phosphite de 2, 4, 6-tris (tert-butyl) phényle 2-butyl-2-éthyl-1, 3 propanediol. |
| 95280 | 040601-76-1 | 1, 3, 5-tris (4-tert-butyl-3-hydroxy-2, 6-diméthylbenzyl)-1, 3, 5-triazine-2, 4, 6 (1H, 3H, 5H)-trione. |
| 95360 | 027676-62-6 | 1, 3, 5-tris (3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzyl)-1, 3, 5-triazine-2, 4, 6 (1H, 3H, 5H)-trione. |
| 95600 | 001843-03-4 | 1, 1, 3-tris (2-méthyl-4-hydroxy-5-tert-butylphényl) butane. |
Chapitre IV
Spécifications
Partie A
Spécifications générales
Les matériaux et objets en matière plastique ne peuvent libérer des amines aromatiques primaires en quantité décelable (LD = 0, 01 mg / kg de denrée alimentaire ou de simulant de denrée alimentaire). Cette restriction ne s'applique pas à la migration des amines aromatiques primaires figurant sur les listes des chapitres I et II de l'annexe.
Partie B
Autres spécifications
| 11530 | Acrylate de 2-hydroxypropyle. Il peut contenir jusqu'à 25 % (m / m) d'acrylate de 2-hydroxyisopropyle (n° CAS 002918-23-2). |
| 16690 | Divinylbenzène. Il peut contenir jusqu'à 45 % (m / m) d'éthylvinylbenzène. |
| 18888 | Copolymère de l'acide 3-hydroxybutanoïque avec l'acide 3-hydropentanoïque. Définition : ces copolymères sont obtenus par fermentation contrôlée d'Alcaligenes eutrophus à l'aide de mélanges de glucose et d'acide propanoïque en tant que sources de carbone.L'organisme utilisé n'est pas obtenu par génie génétique mais est dérivé d'une seule souche sauvage de l'organisme Alcaligenes eutrophus (souche H16 NCIMB 10442). Les stocks de base de l'organisme sont conservés en ampoules lyophilisées. Un stock de travail préparé à partir du stock de base est conservé dans de l'azote liquide et sert à préparer des inoculums pour le fermenteur. Quotidiennement, les échantillons dans le fermenteur sont soumis à un examen microscopique et à la recherche d'éventuelles modifications de la morphologie des colonies sur diverses géloses et à différentes températures. Les copolymères sont isolés des bactéries traitées thermiquement par digestion contrôlée des autres composants cellulaires, lavage et séchage. Ces copolymères se présentent normalement sous forme de granules formés par fusion et contenant des additifs tels que des agents de nucléation, des plastifiants, des charges, des stabilisants et des pigments qui sont tous conformes aux spécifications générales et individuelles. Dénomination chimique : poly (3-D-hydroxybutanoate-co-3-D-hydroxy-pentanoate). Numéro CAS : 080181-31-3. Formule structurelle : CH3 I CH3 O CH2 O I II I I (-O-CH-CH2-C-) m ― (O-CH-CH2-C-) n avec n / (m + n) supérieur à 0 et inférieur ou égal à 0, 25 Poids moléculaire moyen : au moins 150 000 daltons (lorsqu'il est mesuré par chromatographie par perméation de gel). Analyse : au moins 98 % de poly (3-D-hydroxybutanoate-co-3-D-hydroxypentanoate) après hydrolyse en tant que mélange d'acide 3-D-hydroxybutanoïque et d'acide 3-D-hydroxypentanoïque. Description : poudre blanche à blanc cassé après isolement. Caractéristiques : Tests d'identification : Solubilité : soluble dans des hydrocarbures chlorés tels que le chloroforme ou le dichlorométhane, mais pratiquement insoluble dans l'éthanol, les alcanes aliphatiques et l'eau. Restriction : QMS de l'acide crotonique = 0, 05 mg / 6 dm ². Pureté : avant granulation, la poudre de copolymère brute doit contenir : ― azote : pas plus de 2 500 mg / kg de matière plastique ; ― zinc : pas plus de 100 mg / kg de matière plastique ; ― cuivre : pas plus de 5 mg / kg de matière plastique ; ― plomb : pas plus de 2 mg / kg de matière plastique ; ― arsenic : pas plus de 1 mg / kg de matière plastique ; ― chrome : pas plus de 1 mg / kg de matière plastique. |
| 23547 | POLYDIMÉTHYLSILOXANE (pm > 800). Viscosité minimale 100 × 10 ― 6 m ² / s (= 100 centistokes) à 25° C. |
| 24903 | Sirops hydrogénés issus d'amidon hydrolysé. Conformément aux critères de pureté établis pour le sirop de maltitol E 956 (ii) (arrêté du 2 octobre 1997 relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine). |
| 25385 | TRIALLYLAMINE. 40 mg / kg d'hydrogel, utilisé dans un rapport de 1, 5 g d'hydrogel au maximum pour 1 kg d'aliments. Convient uniquement pour les hydrogels destinés à des usages sans contact direct avec les aliments. |
| 38320 | 4-(2-BENZOXAZOLYL-4'-(5-METHYL-2-BENZOXAZOLYL) STILBÈNE. Pas plus de 0, 05 % p / p (quantité de substance utilisée / quantité de la formulation). |
| 42080 | Noir de carbone. Spécifications : ― substances extractibles par le toluène : maximum 0, 1 %, déterminé par la méthode IS 6209 ; ― absorption UV à 386 nm de l'extrait dans le cyclohexane : < 0, 02 UA pour une cellule de 1 cm, ou < 0, 1 UA pour une cellule de 5 cm, déterminé par une méthode d'analyse généralement reconnue ; ― benzo (a) pyrène : maximum 0, 25 mg / kg noir de carbone ; ― taux maximal autorisé de noir de carbone dans le polymère : 25 % p / p. |
| 43480 | Charbon actif. A employer uniquement dans le PET et avec une quantité maximale de 10 mg / kg de polymère. Exigences en matière de pureté identiques à celles fixées pour le charbon végétal (E 153) par l'arrêté du 2 octobre 1997 relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine. |
| 43680 | CHLORODIFLUOROMÉTHANE. Teneur en chlorofluorométhane inférieure à 1 mg / kg de substance. |
| 47210 | POLYMÈRE D'ACIDE DIBUTYLTHIOSTANNOÏQUE. Unité moléculaire = (C8H18S3Sn2) n (n = 1, 5-2). |
| 64990 | Sel de sodium du copolymère du styrène et de l'anhydride maléique. Fraction PM < 1 000 inférieure à 0, 05 % (p / p). |
| 67155 | Mélange de 4-(2-benzoxazolyl)-4'-(5-méthyl-2-benzoxazolyl) stilbène, de 4, 4'-bis (2-benzoxa-zolyl) stilbène et de 4, 4'-bis (5-méthyl-2-benzo-xazolyl) stilbène. Mélange habituellement obtenu, par le processus de fabrication, dansun rapport de (58-62 %) : (23-27 %) : (13-17 %). |
| 72081 / 10 | Résines (hydrogénées) d'hydrocarbures pétroliers. Spécifications : Les résines hydrogénées d'hydrocarbures pétroliers sont produites par la polymérisation catalytique ou thermique de diènes et d'oléfines de type aliphatique, alicyclique et / ou arylalcène monobenzenoïde provenant de distillats de stocks de pétrole craqués à des températures ne dépassant pas 220° C, ainsi que des monomères purs trouvés dans ces courants de distillation, suivie d'une distillation, d'une hydrogénation et d'un traitement supplémentaire. Propriétés : Viscosité > 3 Pa. s à 120° C. Température d'amollissement déterminée par la méthode E 28-67 de l'ASTM : > 95° C. Indice de brome : < 40 (ASTM D1159). Couleur d'une solution à 50 % dans le toluène < 11 sur l'échelle de Gardner. Monomère aromatique résiduel ≤ 50 ppm. |
| 76721 | POLYDIMÉTHYLSILOXANE (pm > 6 800). Viscosité minimale : 100 × 10-6m ² / s (= 100 centistokes) à 25° C. |
| 76815 | Esters du polyester d'acide adipique avec le glycérol ou le pentaérythritol avec des acides gras linéaires à nombre pair d'atomes de carbone (C12 et C22). Fraction PM < 1 000 inférieure à 0, 05 % (p / p). |
| 76845 | Polyester de 1, 4-butanediol et caprolactone. Fraction PM < 1 000 inférieure à 0, 05 % (p / p). |
| 77895 | Ether monoalkylique (C16-C18) du polyéthylèneglycol (OE = 2-6). La composition du mélange s'établit comme suit : ― éther monoalkylique du polyéthylèneglycol (OE = 2-6) (env. 28 %) ; ― alcools gras (C16-C18) (env. 48 %) ; ― éther monoalkylique (C16-C18) de l'éthylèneglycol (env. 24 %). |
| 79600 | Phosphate de polyéthylèneglycol tridécyléther. Phosphate de polyéthylèneglycol (OE ≤ 11) tridécyléther (ester de mono-et dialkyle) avec une teneur maximale en polyéthylèneglycol (OE ≤ 11) tridécyléther de 10 %. |
| 76845 | Polyester de 1, 4-butanediol et caprolactone. Fraction PM < 1 000 inférieure à 0, 5 % (p / p). |
| 81500 | Polyvinylpyrrolidone. Cette substance doit répondre aux critères de pureté établis dans ladirective 96 / 77 / CE de la Commission (*). |
| 83595 | PRODUIT DE RÉACTION DU PHOSPHONITE DE di-tert-BUTYLE AVEC LE BIPHENYLE, OBTENU PAR CONDENSATION DU 2, 4-tert-BUTYLPHENOL AVEC LE PRODUIT DE LA REACTION FRIEDEL CRAFT DU TRICHLORURE DE PHOSPHORE ET DU BIPHENYLE. |
| Composition : ― 4, 4'-biphenylene-bis [0, 0-bis (2, 4-di-tert.-butylphenyl) phosphonite] (CAS.N. 38613-77-3) (36-46 % p / p [*]) ; ― 4, 3'-biphenylene-bis [0, 0-bis (2, 4-di-tert.-butylphenyl) phosphonite] (CAS.N. 118421-00-4 (17-23 % p / p [*]) ; ― 3, 3'-biphenylene-bis [0, 0-bis (2, 4-di-tert.-butylphenyl) phosphonite] (CAS.N. 118421-01-5) (1-5 % p / p [*]) ; ― 4-biphenylene-0, 0-bis (2, 4-di-tert.-butylphenyl) phosphonite (CAS.N. 91362-37-7) (11-19 % p / p [*]) ; ― tris (2, 4-di-tert.-butylphenyl) phosphite (CAS.N. 31570-04-4) (9-18 % p / p [*]) ; ― 4, 4'-biphenylene-0, 0-bis (2, 4-di-tert.-butylphenyl) phosphonate-0, 0-bis (2, 4-di-tert.-butylphenyl) phosphonite (CAS.N. 112949-97-0) (5 % p / p [*]). | |
| Autres spécifications : ― contenu en phosphore de min. 5, 4 %-max. 5, 9 % ; ― acidité max. de 10 mg de KOH par gramme ; ― intervalle de fusion de 85 à 110° C. | |
| 88640 | HUILE DE SOJA EPOXYDÉE. Oxirane < 8 %, indice d'iode < 6. |
| 95859 | CIRES, RAFFINÉES, DÉRIVÉES D'HYDROCARBURES PÉTROLIERS OU SYNTHÉTIQUES. |
| Le produit doit avoir les spécifications suivantes : ― teneur en hydrocarbures minéraux avec un nombre de carbones inférieur à 25 : pas plus de 5 % (p / p) ; ― viscosité au moins égale à 11 × 10-6 m ² / s (= 11 centistokes) à 100° C ; ― poids moléculaire moyen au moins égal à 500. | |
| 95883 | HUILES MINÉRALES BLANCHES PARAFFINIQUES DÉRIVÉES D'HYDROCARBURES PÉTROLIERS. |
| Le produit doit avoir les spécifications suivantes : ― teneur en hydrocarbures minéraux avec un nombre de carbones inférieur à 25 : pas plus de 5 % (p / p) ; ― viscosité au moins égale à 8, 5 × 10-6m ² / s (= 8, 5 centistokes) à 100° C ; ― poids moléculaire moyen au moins égal à 480. | |
| (*) Quantité de substance utilisée / quantité de formulation. | |
Chapitre V
Notes concernant la colonne
restrictions et / ou spécifications »
(1) Avertissement : la LMS risque d'être dépassée dans les simulateurs d'aliments gras.
(2) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 10060 et 23920.
(3) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 15760, 16990, 47680, 53650 et 89440.
(4) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 19540, 19960 et 64800.
(5) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 14200, 14230 et 41840.
(6) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 66560 et 66580.
(7) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 30080, 42320, 45195, 45200, 53610, 81760, 89200 et 92030.
(8) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 24886, 38000, 42400, 62020, 64320, 66350, 67896, 73040, 85760, 85840, 85920 et 95725.
(9) Avertissement : la migration de la substance risque de détériorer les caractéristiques organoleptiques de l'aliment avec lequel elle est en contact et, dans ce cas, le produit fini risque de ne pas être conforme au 2e alinéa de l'article 2 de la directive 89 / 109 / CEE.
(10) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 30180, 40980, 63200, 65120, 65200, 65280, 65360, 65440 et 73120.
(11) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances (exprimée en iode) visées sous les numéros références 45200, 64320, 81680 et 86800.
(12) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 36720, 36800, 36840 et 92000.
(13) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 39090 et 39120.
(14) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 44960, 68078, 69160, 82020 et 89170.
(15) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 15970, 48640, 48720, 48880, 61280, 61360 et 61600.
(16) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 49595, 49600, 67520, 67515 et 83599.
(17) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 50160, 50240, 50320, 50360, 50400, 50480, 50560, 50640, 50720, 50800, 50880, 50960, 51040 et 51120.
(18) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 67600, 67680 et 67760.
(19) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 60400, 60480 et 61440.
(20) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 66400 et 66480.
(21) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 93120 et 93280.
(22) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 17260, 18670, 54880 et 59280.
(23) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 13620, 36840, 40320 et 87040.
(24) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 13720 et 40580.
(25) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 16650 et 51570.
(26) QM (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la quantité résiduelle des substances visées sous les numéros références 14950, 15700, 16240, 16570, 16600, 16630, 18640, 19110, 22332, 22420, 22570, 25210, 25240 et 25270.
(27) QMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la quantité résiduelle des substances visées sous les numéros références 10599 / 90A, 10599 / 91, 10599 / 92A et 10599 / 93.
(28) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 13480 et 39680.
(29) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 22775 et 69920.
(30) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 86480, 86960 et 87120.
(31) Le contrôle de conformité au contact avec des matières grasses doit s'effectuer à l'aide de simulateurs d'aliments gras saturés comme simulant D.
(32) Le contrôle de conformité au contact avec des matières grasses doit s'effectuer à l'aide d'isoctane comme substitut du simulant D (instable).
(33) QMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la quantité résiduelle des substances visées sous les numéros références 14800 et 45600.
(34) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 55200, 55280 et 55360.
(35) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 25540 et 25550.
(36) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 10690, 10750, 10780, 10810, 10840, 11470, 11590, 11680, 11710, 11830, 11890, 11980 et 31500.
(37) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 20020, 20080, 20110, 20140, 20170, 20890, 21010, 21100, 21130, 21190, 21280, 21340 et 21460.
(38) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 81515, 96190, 96240 et 96320 ainsi que les sels (y compris les sels doubles et les sels acides) de zinc des acides, phénols et alcools autorisés. La restriction prévue pour le zinc s'applique également aux dénominations qui contiennent acide (s)... sels » et qui figurent dans les listes si l'acide ou les acides libres correspondant n'y figurent pas.
(39) La limite de migration peut être dépassée à très haute température.
(40) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 38940 et 40020.
(41) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 47600 et 67360.
(42) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 75100 et 75105.
Chapitre VI
Dispositions complémentaires applicables
lors du contrôle des limites de migration
Dispositions générales
1. Lors de la comparaison des résultats des tests de migration précisés à l'annexe de la directive 82 / 711 / CEE, la densité de tous les liquides simulateurs est conventionnellement fixée à 1. Les milligrammes de substance (s) cédés par litre de liquide simulateur (mg / l) correspondent donc numériquement à des mg de substance (s) cédés par kilogramme de liquide simulateur (mg / kg) et, compte tenu des dispositions fixées dans la directive 85 / 572 / CEE, à des mg de substance (s) cédés par kg de denrée alimentaire.
2. Lorsque les tests de migration sont effectués sur des échantillons prélevés sur le matériau ou l'objet ou sur des échantillons préparés à cette fin, et si les quantités de denrée alimentaire ou de liquide simulateur placées en contact avec les échantillons diffèrent des conditions réelles d'utilisation du matériau ou de l'objet, les résultats obtenus doivent être corrigés en appliquant la formule suivante :
M = m. a2. 1 000
a1. q
M = migration en mg / kg ;
m = masse de substance, en mg, cédée par l'échantillon telle que déterminée lors du test de migration ;
a1 = la surface en dm ² de l'échantillon en contact avec la denrée alimentaire ou le liquide simulateur lors du test de migration ;
a2 = la surface en dm ² du matériau ou de l'objet dans les conditions réelles d'emploi ;
q = la quantité en g de denrée alimentaire en contact avec le matériau ou l'objet dans les conditions réelles d'emploi.
2 bis. Correction de la migration spécifique dans les denrées alimentaires contenant plus de 20 % de matières grasses par le facteur de réduction lié à la teneur en matières grasses (FRTMG) :
Le facteur de réduction lié à la teneur en matières grasses » (FRTMG) est un facteur compris entre 1 et 5 par lequel doit être divisée la mesure de la migration des substances lipophiles dans une denrée alimentaire grasse ou un simulant D et ses substituts avant toute comparaison avec les limites de migration spécifique.
Règles générales
Les substances considérées comme lipophiles » pour l'application du FRTMG sont répertoriées au chapitre VI. La migration spécifique des substances lipophiles exprimée en mg / kg (M) est corrigée par le FRTMG qui varie de 1 à 5 (MFRTMG). Les équations suivantes s'appliquent avant toute comparaison avec la limite légale :
MFRTMG = M / FRTMG
et
FRTMG = (g de matières grasses dans la denrée alimentaire / kg de denrée alimentaire) / 200 = (% matières grasses × 5) / 100.
Cette correction par le FRTMG n'est pas applicable dans les cas suivants :
a) Lorsque le matériau ou l'objet est en contact ou est destiné à être mis en contact avec des denrées alimentaires contenant moins de 20 % de matières grasses ;
b) Lorsque le matériau ou l'objet est en contact ou est destiné à être mis en contact avec des denrées alimentaires pour nourrissons ou enfants en bas âge au sens des directives 91 / 321 / CEE et 96 / 5 / CE ;
c) S'il s'agit de substances figurant sur les listes des chapitres Ier et II de l'annexe avec une restriction à la colonne (4) LMS = ND ou de substances non répertoriées et utilisées derrière une barrière fonctionnelle en matière plastique avec une valeur limite de migration de 0, 01 mg / kg ;
d) S'il s'agit de matériaux et d'objets pour lesquels il n'est pas possible d'estimer le rapport entre la surface de ces matériaux ou objets et la quantité de denrée alimentaire à leur contact, par exemple en raison de leur forme ou de leur utilisation, et pour lesquels la migration est calculée en utilisant le facteur de conversion conventionnel surface-volume de 6 dm ² / kg.
La correction par le FRTMG est applicable sous certaines conditions dans le cas suivant :
Pour les conteneurs et autres récipients d'une capacité inférieure à 500 millilitres ou supérieure à 10 litres et pour les feuilles et films en contact avec des denrées alimentaires contenant plus de 20 % de matières grasses, la migration est calculée en concentration dans la denrée alimentaire ou le simulant de la denrée alimentaire (mg / kg) corrigée par le FRTMG, ou bien recalculée en mg / dm ² sans application du FRTMG. Si l'une de ces deux valeurs est inférieure à la LMS, le matériau ou l'objet est réputé conforme.
L'application du FRTMG ne doit pas entraîner de migration spécifique dépassant la limite de migration globale.
2 ter. Correction de la migration spécifique dans le simulant D d'une denrée alimentaire :
La migration spécifique des substances lipophiles dans un simulant D et ses substituts est corrigée par les facteurs suivants :
a) Le coefficient de réduction visé au point 3 de l'annexe de la directive 85 / 572 / CEE, ci-après dénommé facteur de réduction ― simulant D » (FRD).
Le FRD peut ne pas être applicable lorsque la migration spécifique dans le simulant D est supérieure à 80 % du contenu de cette substance dans le matériau ou l'objet à l'état fini (par exemple, films minces). Une preuve scientifique ou expérimentale (par exemple, des essais sur les denrées alimentaires les plus déterminantes) est nécessaire pour décider si le FRD est applicable. Il n'est pas non plus applicable aux substances figurant sur les listes communautaires avec une restriction à la colonne (4) LMS = ND ni aux substances non répertoriées et utilisées derrière une barrière fonctionnelle en matière plastique avec une valeur limite de migration de 0, 01 mg / kg.
b) Le FRTMG est applicable à la migration dans les simulants, pour autant que la teneur en matières grasses de la denrée alimentaire à emballer soit connue et que les exigences mentionnées au point 2 bis soient remplies.
c) Le facteur de réduction total (FRT) est le facteur, d'une valeur maximale de 5, par lequel doit être divisée la mesure de la migration dans un simulant D ou un substitut de celui-ci avant toute comparaison avec la limite légale. Il est obtenu en multipliant le FRD par le FRTMG lorsque les deux facteurs sont applicables.
3. La détermination de la migration est effectuée sur le matériau ou l'objet ou, si cela n'est pas possible, en utilisant soit des échantillons prélevés sur le matériau ou l'objet ou, le cas échéant, en utilisant des échantillons représentatifs du matériau ou de l'objet.
L'échantillon doit être placé en contact avec la denrée alimentaire ou le liquide simulateur de manière à reproduire les conditions de contact dans l'emploi réel.A cet effet, le test sera réalisé de telle façon que seules les parties de l'échantillon destinées à entrer en contact avec les denrées alimentaires dans l'emploi réel soient en contact avec la denrée alimentaire ou le liquide simulateur. Cette condition s'avère particulièrement importante dans les cas de matériaux et objets composés de plusieurs couches, pour fermetures, etc.
Il y a lieu d'effectuer les essais de migration concernant les capsules, les joints, les bouchons ou d'autres dispositifs de fermeture qui, à cet effet, doivent être disposés sur les récipients auxquels ils sont destinés de façon telle que cela corresponde aux conditions normales ou prévisibles d'utilisation.
Dans tous les cas, la réalisation d'un test plus strict, destiné à prouver le respect des limites de migration, est autorisée.
4. Conformément aux dispositions de l'article 8 du présent arrêté, l'échantillon du matériau ou de l'objet est placé en contact avec la denrée alimentaire ou le liquide simulateur adéquat, pendant une durée et à une température qui sont choisies en fonction des conditions de contact en emploi réel conformément aux règles fixées par les directives 82 / 711 / CEE et 85 / 572 / CEE.A la fin du délai prescrit, la détermination analytique de la quantité totale de substances (migration globale) ou de la quantité spécifique d'une ou de plusieurs substances (migration spécifique) cédée (s) par l'échantillon est effectuée sur la denrée alimentaire ou le liquide simulateur.
5. Lorsqu'un matériau ou objet est destiné à entrer en contact répété avec des denrées alimentaires, le (les) test (s) de migration doit (doivent) être effectué (s) trois fois sur un même échantillon, conformément aux conditions fixées dans la directive 82 / 711 / CEE, en utilisant chaque fois un autre échantillon de denrée alimentaire ou de liquide simulateur neufs. Le contrôle doit se faire sur la base du niveau de migration constaté dans le troisième essai. Cependant, s'il existe une preuve décisive que le niveau de migration n'augmente pas aux deuxième et troisième essais, et si la (les) limite (s) de migration n'est (ne sont) pas dépassée (s) au premier essai, il n'est pas nécessaire de procéder à un nouvel essai.
5 bis. Capuchons, couvercles, joints, bouchons et autres dispositifs similaires de fermeture :
a) Si l'on connaît l'utilisation prévue pour ces objets, on les soumet à des essais en les appliquant aux récipients auxquels ils sont destinés dans des conditions de fermeture correspondant à celles d'une utilisation normale ou prévisible. Il est présumé que ces objets sont en contact avec une quantité de denrées alimentaires correspondant à un récipient plein. Les résultats sont exprimés en mg / kg ou en mg / dm ² conformément aux dispositions des articles 2 et 7, en prenant en compte toute la surface de contact du dispositif de fermeture et du conteneur.
b) Si l'on ignore l'utilisation prévue pour ces objets, on les soumet à un essai distinct dont le résultat est exprimé en mg / objet. La valeur obtenue est ajoutée, le cas échéant, à la quantité cédée par le conteneur auquel l'objet est destiné.
Dispositions spéciales
concernant la migration globale
6. Si l'on utilise les liquides simulateurs aqueux spécifiés dans les directives 82 / 711 / CEE et 85 / 572 / CEE, la détermination analytique de la quantité totale de substances cédée par l'échantillon peut être effectuée par évaporation du liquide simulateur et pesée du résidu.
Si l'on utilise de l'huile d'olive rectifiée ou un de ses substituts, la procédure décrite ci-après peut être utilisée.
L'échantillon de matériau ou d'objet est pesé avant et après le contact avec le liquide simulateur. Le liquide simulateur absorbé par l'échantillon est extrait et déterminé quantitativement. La quantité de liquide simulateur obtenue est soustraite du poids de l'échantillon mesuré après le contact avec le liquide simulateur. La différence entre le poids initial et le poids final corrigé correspond à la migration globale de l'échantillon examiné.
Lorsqu'un matériau ou objet est destiné à entrer en contact répété avec des denrées alimentaires et s'il est techniquement impossible d'effectuer le test décrit au paragraphe 5, des modifications à ce test sont admises à condition qu'elles permettent de déterminer le niveau de migration au cours du troisième essai. Une de ces modifications éventuelles est décrite ci-dessous.
Le test est effectué sur trois échantillons identiques de matériau ou d'objet. Le premier est soumis à l'essai approprié et la migration globale est déterminée (M ¹) ; les second et troisième échantillons sont soumis aux mêmes conditions de température mais les durées de contact doivent être deux et trois fois celles qui sont spécifiées ; la migration globale est déterminée dans chaque cas (respectivement M ² et M ³).
Le matériau ou l'objet est considéré conforme si M ² ou M ³ ― M ² ne dépassent pas la limite de migration globale.
7. Un matériau ou un objet, dont le niveau de la migration dépasse la limite de migration globale d'une quantité ne dépassant pas la tolérance analytique ci-dessous définie, doit être considéré comme conforme au présent arrêté.
Les tolérances analytiques suivantes ont été observées :
20 mg / kg ou 3 mg / dm ² dans les tests de migration utilisant l'huile d'olive rectifiée ou ses substituts ;
12 mg / kg ou 2 mg / dm ² dans les tests de migration utilisant les autres liquides simulateurs visés dans les directives 82 / 711 / CEE et 85 / 572 / CEE.
8. Sans préjudice des dispositions de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 82 / 711 / CEE, les tests de migration utilisant l'huile d'olive rectifiée ou ses substituts ne doivent pas être effectués pour contrôler la limite de migration globale dans les cas où il existe une preuve décisive que la méthode d'analyse spécifiée est techniquement inadéquate.
Dans un tel cas, pour les substances exemptes de limite de migration spécifique ou d'autres restrictions dans la liste figurant au chapitre I de l'annexe, une limite de migration spécifique générique de 60 mg / kg ou 10 mg / dm ², selon le cas, est appliquée. La somme de toutes les migrations spécifiques déterminées ne doit cependant pas dépasser la limite de migration globale.
Chapitre VI-I
Déclaration de conformité
La déclaration écrite visée à l'article 9 contient les informations suivantes :
1. Identité et adresse de l'exploitant qui fabrique ou importe les matériaux ou les objets en matière plastique ou les substances destinées à la fabrication de ces matériaux et objets.
2. Identité des matériaux, des objets ou des substances destinées à la fabrication de ces matériaux et objets ; date de la déclaration.
3. Date de la déclaration.
4. Confirmation de la conformité des matériaux et des objets en matière plastique aux prescriptions applicables du présent arrêté et du règlement (CE) n° 1935 / 2004.
5. Informations adéquates relatives aux substances utilisées pour lesquelles les restrictions et / ou spécifications prévues par le présent arrêté sont en place afin de permettre aux exploitants en aval d'assurer le respect de ces restrictions.
6. Informations adéquates relatives aux substances faisant l'objet d'une restriction dans les denrées alimentaires, obtenues par des données expérimentales ou un calcul théorique de leur niveau de migration spécifique et, le cas échéant, critères de pureté conformément aux directives 95 / 31 / CE, 95 / 45 / CE et 96 / 77 / CE pour permettre à l'utilisateur de ces matériaux ou objets de se conformer aux dispositions communautaires applicables ou, à défaut, aux dispositions nationales applicables aux denrées alimentaires.
7. Spécifications concernant l'utilisation du matériau ou de l'objet telles que :
i) Type (s) de denrée (s) alimentaire (s) destinée (s) à être mise (s) en contact avec ceux-ci ;
ii) Durée et température du traitement et de l'entreposage au contact de la denrée alimentaire ;
iii) Rapport surface / volume en contact avec la denrée alimentaire utilisée pour établir la conformité du matériau ou de l'objet.
8. Lorsqu'une barrière fonctionnelle en matière plastique est utilisée dans un matériau ou objet en matière plastique multicouche, confirmation que le matériau ou l'objet répond aux prescriptions de l'article 7 bis, paragraphes 2, 3 et 4, du présent arrêté.
La déclaration écrite permet d'identifier facilement les matériaux, objets ou substances pour lesquels elle est établie et est renouvelée lorsque des modifications substantielles de la production induisent des changements concernant la migration ou lorsque de nouvelles données scientifiques sont disponibles. »
Fait à Paris, le 25 avril 2008.
La ministre de l'économie,
de l'industrie et de l'emploi,
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
de la concurrence, de la consommation
et de la répression des fraudes :
Le chef du service
de la régulation et de la sécurité,
F. Amand
Le directeur général
des entreprises,
L. Rousseau
Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'alimentation,
J.-M. Bournigal
La ministre de la santé,
de la jeunesse, des sports
et de la vie associative,
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
de la santé :
La sous-directrice
de la prévention des risques
liés à l'environnement et à l'alimentation,
J. Boudot
